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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Marc Boyer
- Loi de finances pour 2024 (25 interventions)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (17 interventions)
- Réunion constitutive (13 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (11 interventions)
- Rétablissement de la réserve parlementaire (9 interventions)
- L'orientation vers l'enseignement agricole et son attractivité (8 interventions)
- Examen du projet de rapport de la mission d'information (7 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (7 interventions)
- Conclusions du rapport sécurité routière : mieux cibler pour plus d ' efficacité (6 interventions)
- Audition de mm. nicolas bastié président de la fédération pour la promotion de l'enseignement et de la formation agricoles publics aprefa patrick delage directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole eplefpa de laval et de mme frédérique elbé directrice de l'eplefpa d'avize (6 interventions)
- Enseignement supérieur agricole long (6 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (6 interventions)
- Statut de l'élu local (6 interventions)
- Orientation des mobilités (5 interventions)
- Audition de mme isabelle plassais présidente de l'association des directeurs d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole eplefpa et m. jérôme stalin secrétaire adjoint (5 interventions)
- Audition de représentants des syndicats agricoles (5 interventions)
- Audition de mme valérie baduel directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de l'alimentation (5 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (4 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (4 interventions)
- Audition de mm. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement inrae christian huyghe directeur scientifique agriculture de l'inrae et cyril kao directeur de l'enseignement supérieur des sites et de l'europe desse de l'inrae (4 interventions)
- Audition de mm. victor grammatyka président de l'union nationale rurale d'éducation et de promotion unrep thierry defaix vice-président et laurent carles directeur (4 interventions)
- Implantation locale des parlementaires (4 interventions)
- Favorisation de l'habitat en zones de revitalisation rurale (4 interventions)
- Ferme france (4 interventions)
- La france rurale face à la disparition des services au public (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (3 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (3 interventions)
- Lutte contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (3 interventions)
- Désenclavement des territoires (3 interventions)
- Pour une école de la confiance (3 interventions)
- Débat sur la situation du logement et du bâtiment (3 interventions)
- Prorogation du régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (3 interventions)
- Bilan de la politique de la ville (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Avenir des lignes lgv et aménagement du territoire (2 interventions)
- Audition de m. stéphane bouillon préfet de la région auvergne-rhône-alpes coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage (2 interventions)
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles (2 interventions)
- équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (2 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (2 interventions)
- Création de l'office français de la biodiversité (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (2 interventions)
- Quel avenir pour l'enseignement agricole (2 interventions)
- Accélération et simplification de l'action publique (2 interventions)
- Dotation d'équipement des territoires ruraux (2 interventions)
- Plein exercice des libertés locales (2 interventions)
- Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (2 interventions)
- Sécurité globale (2 interventions)
- Audition de m. thierry breton commissaire européen au marché intérieur (2 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (2 interventions)
- évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (2 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (2 interventions)
- Protection de la rémunération des agriculteurs (2 interventions)
- Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement (2 interventions)
- Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie (2 interventions)
- Gestion de l'eau dans une perspective économique et écologique (2 interventions)
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (2 interventions)
- Audition de mm. dominique ravon président de l'union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation unmfreo et roland grimault directeur (2 interventions)
- Sécurité des élus locaux et protection des maires (2 interventions)
- Simplification de la vie économique (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Audition de m. rémi de verdilhac directeur michelin france accompagné de m. thierry martin-lassagne directeur france des affaires publiques de michelin (1 intervention)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie idrac haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron président du conseil d'orientation des infrastructures (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn ministre des solidarités et de la santé (1 intervention)
- L'avenir du transport ferroviaire (1 intervention)
- Proposition de loi portant transposition de la directive ue 2016-943 du parlement européen et du conseil du 8 juin 2016 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention l'utilisation et la divulgation illicites (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous (1 intervention)
- économie circulaire (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (1 intervention)
- Audition de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc lacave président-directeur général de météo france (1 intervention)
- Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice – renforcement de l'organisation des juridictions (1 intervention)
- Rapport spécial du giec relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1 5°c (1 intervention)
- Financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Mobilités du futur (1 intervention)
- Solidarité intergénérationnelle (1 intervention)
- Projet de pacte finance-climat européen (1 intervention)
- Audition de m. benjamin smith directeur général du groupe air france-klm (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires (1 intervention)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Audition conjointe de mme isabelle autissier présidente de wwf-france et de m. gilles boeuf président du conseil scientifique de l'agence française pour la biodiversité (1 intervention)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (1 intervention)
- Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique et plus généralement quelle utilisation du plastique en france (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général d'aéroports de paris (1 intervention)
- Création d'un statut de l'élu communal (1 intervention)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (1 intervention)
- Audition de mme chantal jouanno présidente de la commission nationale du débat public (1 intervention)
- « la fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » (1 intervention)
- Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (1 intervention)
- Audition de m. julien blanchet rapporteur général de la convention citoyenne pour le climat (1 intervention)
- Audition de m. pierre dubreuil candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'office français de la biodiversité ofb (1 intervention)
- Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique (1 intervention)
- Audition de m. arnaud leroy président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Avenir des petites lignes ferroviaires (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire chargé des transports en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. benjamin smith directeur général du groupe air france-klm mmes anne-marie couderc présidente non exécutive du groupe air france-klm anne rigail directrice générale d'air france et anne-sophie le lay secrétaire générale du groupe air france-klm et d'air france en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. yann wehrling ambassadeur délégué à l'environnement et jean-françois silvain président de la fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité (1 intervention)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de m. philippe mauguin candidat proposé aux fonctions de président de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement et vote (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (1 intervention)
- Audition de m. alain griset ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance chargé des petites et moyennes entreprises (1 intervention)
- Aménagement numérique des territoires (1 intervention)
- Montagne (1 intervention)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de mme laure de la raudière candidate proposée aux fonctions de présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (1 intervention)
- Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme plu ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal plui et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols pos (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la relance (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'edf (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de m. olivier bogillot président de sanofi france (1 intervention)
- Moyens mis en oeuvre par l'état en matière de prévention d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires sociales de m. olivier bogillot président de sanofi france (1 intervention)
- Respect des principes de la république (1 intervention)
- Avenir du groupe la poste (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq directeur général de bpifrance (1 intervention)
- Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux (1 intervention)
- Audition de m. alexandre bompard président-directeur général de carrefour (1 intervention)
- Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (1 intervention)
- Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables (1 intervention)
- Audition de mme laurence borie-bancel candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente du directoire de la compagnie nationale du rhône cnr (1 intervention)
- Audition de m. michel-édouard leclerc président du comité stratégique des centres e. leclerc (1 intervention)
- Démocratisation du sport (1 intervention)
- Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire (1 intervention)
- énergie climat transports (1 intervention)
- Volet « énergie » du paquet « ajustement à l'objectif 55 » (1 intervention)
- Audition de mme olivia grégoire ministre déléguée auprès du ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargée des petites et moyennes entreprises du commerce de l'artisanat et du tourisme (1 intervention)
- Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme (1 intervention)
- Situation et perspectives des collectivités territoriales (1 intervention)
- Soutien aux édiles victimes d'agression (1 intervention)
- Loi de finances pour 2023 (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse arcep (1 intervention)
- Audition de mme christel heydemann directrice générale du groupe orange (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et du ministre de la transition écologique chargé des collectivités territoriales et de la ruralité (1 intervention)
- Audition de mm. jean salmon président du conseil national de l'enseignement agricole privé cneap philippe poussin secrétaire général du cneap et marc janvier président de l'union nationale de l'enseignement agricole privé uneap (1 intervention)
- Agriculture et pêche (1 intervention)
- Environnement et développement durable (1 intervention)
- Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal (1 intervention)
- Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie (1 intervention)
