Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Michel Arnaud
- Loi de finances pour 2024 (70 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (13 interventions)
- Enjeux de la france communale et avenir de la commune en france (8 interventions)
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (7 interventions)
- Gestion différenciée de la compétence « eau et assainissement » (7 interventions)
- Revalorisation du métier de secrétaire de mairie (7 interventions)
- Face à la prédation du loup comment assurer l'avenir du pastoralisme (7 interventions)
- Maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales (7 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (5 interventions)
- Institutions européennes (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2022 (5 interventions)
- Agriculture et pêche (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (5 interventions)
- L'état territorial entre mirage et réalité (5 interventions)
- Statut de l'élu local (5 interventions)
- Réforme du courtage (4 interventions)
- Situation dans les outre-mer à la suite de la quatrième vague épidémique (4 interventions)
- Prise en compte des territoires des savoir-faire et des cultures dans l'élaboration de réglementations européennes d'harmonisation (4 interventions)
- Action des collectivités territoriales en matière de politique du logement (4 interventions)
- Médecine scolaire (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (3 interventions)
- Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (3 interventions)
- Examen des recommandations sanitaires économiques et budgétaires (3 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (3 interventions)
- Vigilance sanitaire (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (3 interventions)
- échange de vues sur l'organisation du travail de la délégation pour la session 2020-2021 (2 interventions)
- Montagne (2 interventions)
- Réunion constitutive (2 interventions)
- Définition du programme de travail de la mission (2 interventions)
- éducation (2 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2021 (2 interventions)
- Pacte vert européen (2 interventions)
- Examen des recommandations relatives à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique (2 interventions)
- Pacte européen pour l'asile et les migrations (2 interventions)
- Mécanisme européen de stabilité (2 interventions)
- Audition de mme élisabeth moreno ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes de la diversité et de l'égalité des chances (2 interventions)
- Crise du logement que connaît notre pays et manque d'ambition de la politique de la ville (2 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (2 interventions)
- Lutte contre les violences faites aux femmes et les féminicides : les moyens sont-ils à la hauteur (2 interventions)
- Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande et d'autres plantes à parfum aromatiques et médicinales menacée par la révision des règlements européens dits « reach » et « clp » sur les produits chimiques (2 interventions)
- Projet de programme de stabilité pour 2022-2027 (2 interventions)
- Finances locales (2 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 23 et 24 mars 2023 (2 interventions)
- Résidence d'attache pour les français établis hors de france (2 interventions)
- Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 29 et 30 juin 2023 (2 interventions)
- Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (2 interventions)
- Réseau routier national non concédé (2 interventions)
- Proposition de loi visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux (1 intervention)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (1 intervention)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (1 intervention)
- Audition de mme brigitte grésy présidente du haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- Audition de mme marie-pierre badré présidente du centre hubertine auclert (1 intervention)
- échange de vues sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la relance sur la mise en oeuvre des mesures de soutien et de relance de l'économie (1 intervention)
- Audition de m. cyprien canivenc et de mme emma rouvet (1 intervention)
- Table ronde sur la santé des femmes dans les territoires ruraux (1 intervention)
- Situation et devenir de l'économie sociale et solidaire (1 intervention)
- Accord de commerce et de coopération entre le royaume-uni et l'union européenne (1 intervention)
- Audition de mme salomé berlioux fondatrice et directrice générale de l'association chemins d'avenirs (1 intervention)
- Solidarité et renouvellement urbains (1 intervention)
- Droit à mourir dans la dignité (1 intervention)
- Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque (1 intervention)
- Audition de représentants de festivals (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique (1 intervention)
- Audition de mmes géraldine derozier et sylviane le guyader de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct (1 intervention)
- Hydroélectricité transition énergétique et relance économique (1 intervention)
- « finance durable » (1 intervention)
- « gestion économique de l'épidémie de covid-19 quelles conséquences pour les territoires ? » (1 intervention)
- Audition de m. joël giraud secrétaire d'état chargé de la ruralité et de mme élisabeth moreno ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes de la diversité et de l'égalité des chances (1 intervention)
- Solidarité dans la crise (1 intervention)
- Rencontre avec les skippeuses engagées dans l'édition 2020-2021 du vendée globe (1 intervention)
- Assurer les risques exceptionnels : quelle couverture et quel financement (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (1 intervention)
- Audition de m. éric dupond-moretti garde des sceaux ministre de la justice (1 intervention)
- Orientation des finances publiques et règlement du budget et approbation des comptes de 2020 (1 intervention)
- Contrôle budgétaire (1 intervention)
- Analyse globale des spécificités des outre-mer en matières sanitaire et économique (1 intervention)
- Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (1 intervention)
- Examen du rapport d'information « femmes et ruralités » (1 intervention)
- Perspectives d'évolution de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2022 nouvelle lecture (1 intervention)
- Les pêcheurs français face au brexit (1 intervention)
- évaluation de l'opportunité et de l'efficacité des aides versées au titre du plan de relance dans le cadre de la crise sanitaire (1 intervention)
- Audition de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Table ronde avec des associations féministes engagées dans la lutte contre la prostitution et la pornographie (1 intervention)
- Rapport du conseil des prélèvements obligatoires cpo : « redistribution innovation lutte contre le changement climatique : trois enjeux fiscaux majeurs en sortie de crise sanitaire » (1 intervention)
- Dossiers traités dans le cadre du conseil des ministres de l'économie et des finances ecofin de la présidence française de l'union européenne (1 intervention)
- Mesures de soutien à l'industrie aéronautique (1 intervention)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès de la ministre de l'europe et des affaires étrangères chargé de l'europe à la suite du conseil européen des 23 et 24 juin 2022 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2023- audition de mm. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et gabriel attal ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics (1 intervention)
- Examen du rapport d'information sur l'industrie de la pornographie (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 15 et 16 décembre 2022 (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants (1 intervention)
- Avenir de l'agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes frontex (1 intervention)
- Audition de mme isabelle falque-pierrotin présidente de l'autorité nationale des jeux (1 intervention)
- Table ronde avec des chercheuses de l'institut national d'études démographiques ined (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directeur général de la société anonyme bpifrance (1 intervention)
- « le variant omicron et après ? » (1 intervention)
- énergie climat transports (1 intervention)
- Audition de représentants d'associations de maires (1 intervention)
- Situation sanitaire outre-mer (1 intervention)
- Institut national de l'information géographique et forestière ign (1 intervention)
- Politique étrangère et de défense (1 intervention)
- Audition de maires de la montagne (1 intervention)
- Proposition de loi créant une résidence d'attache pour les français établis hors de france (1 intervention)
- Personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 (1 intervention)
- Finances des départements (1 intervention)
- Intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (1 intervention)
- La france a-t-elle été à la hauteur des défis et de ses ambitions européennes (1 intervention)
