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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Pierre Bosino
- Croissance activité et égalité des chances économiques (76 interventions)
- Transition énergétique (72 interventions)
- République numérique (37 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (31 interventions)
- Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale (15 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (11 interventions)
- Dialogue social et emploi (10 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (10 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (9 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission spéciale (8 interventions)
- Déontologie droits et obligations des fonctionnaires (8 interventions)
- Réforme de l'asile (7 interventions)
- Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs (7 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (6 interventions)
- Amélioration du régime de la commune nouvelle (6 interventions)
- Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales (6 interventions)
- Droit à l'eau potable et à l'assainissement (6 interventions)
- Réforme ferroviaire (5 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (5 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (5 interventions)
- économie bleue (5 interventions)
- éthique du sport et compétitivité des clubs (5 interventions)
- Stabilisation du droit de l'urbanisme (4 interventions)
- Table-ronde n° 2 : témoignages concrets sur le défi d'une relance de l'apprentissage en entreprise (3 interventions)
- Audition de m. emmanuel macron ministre de l'économie de l'industrie et du numérique (3 interventions)
- Loi de finances rectificatives pour 2015 (3 interventions)
- Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat (3 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (3 interventions)
- Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables (3 interventions)
- Débat sur les collectivités locales et la culture (2 interventions)
- Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales (2 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (2 interventions)
- Réforme des méthodes de travail du sénat (2 interventions)
- Renseignement et nomination du président de lacommission nationale de contrôle des techniques de renseignement (2 interventions)
- Audition de mm. xavier beulin président de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles fnsea et thomas diemer président des jeunes agriculteurs ja (2 interventions)
- Accès au logement social pour le plus grand nombre (2 interventions)
- Accès au logement social (2 interventions)
- Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (2 interventions)
- Ancrage territorial de l'alimentation (2 interventions)
- Délai d'entrée en vigueur des nouvelles intercommunalités (2 interventions)
- Accord économique et commercial entre l'union européenne et le canada (2 interventions)
- Fourniture de gaz et d'électricité (2 interventions)
- Situation et avenir de la poste (2 interventions)
- Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation (2 interventions)
- Transport public particulier de personnes (2 interventions)
- Audition de m. stéphane saint-andré député candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de voies navigables de france vnf (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Simplification de la vie des entreprises (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (1 intervention)
- Audition de m. philippe knoche directeur général d'areva (1 intervention)
- Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence (1 intervention)
- Audition de m. stanislas de bentzmann président de croissance plus (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la croissance l'activité et l'égalité des chances économiques (1 intervention)
- Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 25 et 26 juin 2015 (1 intervention)
- Audition de m. jean pisani-ferry commissaire général à la stratégie et à la prospective (1 intervention)
- Audition de m. stéphane israël président-directeur général d'arianespace (1 intervention)
- Audition de m. alain vidalies secrétaire d'état chargé des transports de la mer et de la pêche (1 intervention)
- Audition de m. françois rebsamen ministre du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social (1 intervention)
- Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (1 intervention)
- Transport ferroviaire régional (1 intervention)
- Simplification de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et de certaines normes d'urbanisme (1 intervention)
- Audition de m. marwan lahoud président d'airbus group sas et directeur général délégué d'airbus group (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur pour avis (1 intervention)
- Audition de m. sébastien soriano président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (1 intervention)
- Protection de la nation (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france (1 intervention)
- Politique du logement (1 intervention)
- Stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs (1 intervention)
- Audition de m. patrick pouyanné président-directeur général de total (1 intervention)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (1 intervention)
- Audition de mme isabelle kocher directeur général d'engie (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 28 et 29 juin 2016 (1 intervention)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une république numérique (1 intervention)
- Audition de m. philippe mauguin candidat proposé aux fonctions de président de l'institut national de la recherche agronomique (1 intervention)
- Audition de m. rodolphe belmer directeur général d'eutelsat (1 intervention)
- Garantir la mixité sociale aux abords des gares du grand paris express (1 intervention)
- Audition de m. pierre-rené lemas directeur général du groupe caisse des dépôts (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relative à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation (1 intervention)
- Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relative à l'autoconsommation d'électricité et relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (1 intervention)
- Paquet « énergie » de la commission européenne (1 intervention)
- Situation de l'entreprise alstom (1 intervention)
- Article 13 de la constitution (1 intervention)
- économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi (1 intervention)
- Efficacité de la justice pénale (1 intervention)
