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Dossiers parlementaires de
Leila Aïchi
Politique de développement et de solidarité internationale (
39 interventions
)
Traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire (
22 interventions
)
Audition de m. antoine henrion président de la chambre d'agriculture de la moselle et responsable du dossier « qualité de l'air » à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture apca de m. michel gagey médecin national adjoint à la caisse centrale de la mutualité sociale agricole ccmsa de mm. éric thirouin président et thierry coué vice-président de la commission environnement de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles fnsea et de mm. jean-françois soussana directeur scientifique chargé de l'environnement et antoine momot chef de cabinet du président de l'institut national de la recherche agronomique inra (
22 interventions
)
Audition de m. francis duseux président de l'ufip et de mm. daniel le breton directeur marketing et jean-paul cazalets délégué environnement de total (
20 interventions
)
Loi de finances pour 2016 (
17 interventions
)
Audition du professeur michel aubier chef du service de pneumologie à l'hôpital bichat représentant l'assistance publique (
16 interventions
)
Examen du projet de rapport (
16 interventions
)
Audition de mm. xavier susterac président de basf france et philippe prudhon directeur technique de l'union des industries chimiques et d'un représentant de bayer (
14 interventions
)
Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (
13 interventions
)
Audition de m. christian chapelle directeur des développements chaînes de traction et châssis de m. pierre macaudiere expert en dépollution moteurs de mme mathilde lheureux déléguée aux relations avec les institutions publiques et le parlement et de m. jean-baptiste thomas directeur presse informations médias du groupe psa peugeot citroën de mme nadine leclair membre du comité de direction en charge de la filière d'expertise de mme martine meyer responsable environnement et santé à la direction du plan environnement de m. jean-christophe beziat directeur des relations institutionnelles innovation et véhicule électrique de mme maria garcia coudoin chargée d'affaires publiques et de mme louise d'harcourt directeur des affaires politiques et parlementaires de renault (
13 interventions
)
Audition de mm. michel thibaudon directeur et michel jouan administrateur du réseau national de surveillance aérobiologique (
12 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
10 interventions
)
Audition de mm. marc mortureux directeur général gérard lasfargues directeur-général adjoint scientifique dominique gombert directeur de l'évaluation des risques de mme alima marie directrice de l'information de la communication et du dialogue et de m. benoît vergriette chef de l'unité risques et société de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (
10 interventions
)
Lutte contre le crime organisé et le terrorisme (
10 interventions
)
Loi de finances pour 2013 (
9 interventions
)
Consommation (
9 interventions
)
Loi de finances pour 2015 (
8 interventions
)
Lutte contre le terrorisme (
8 interventions
)
Audition de mme élisabeth borne présidente directrice-générale de mme sophie mazoue responsable de l'entité « ressources environnementales » et de m. xavier léty délégué général en charge du contrat stif de la ratp de mm. christian dubost directeur délégué au développement durable et jacques peynot directeur délégué des gares transiliennes de la sncf (
8 interventions
)
Conditions d'attribution de la carte du combattant (
7 interventions
)
Application de garanties en france (
7 interventions
)
Croissance activité et égalité des chances économiques (
7 interventions
)
Audition de mm. yann fichet directeur des affaires institutionnelles et industrielles et matthieu beaulaton directeur de la production des semences de grandes cultures de monsanto (
7 interventions
)
Commémoration de tous les morts pour la france le 11 novembre (
6 interventions
)
Réunion constitutive (
6 interventions
)
Audition de m. marc larzillière président du centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (
6 interventions
)
Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt porte-parole du gouvernement (
6 interventions
)
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (
6 interventions
)
Bisphénol a (
5 interventions
)
Audition de m. michel wachenheim ancien directeur général de l'aviation civile conseiller du président du groupe de m. bruno costes directeur environnement et de mme annick perrimond du breuil directeur des relations avec le parlement d'airbus et de mme anne bondiou-clergerie directrice de la recherche-développement de l'espace et de l'environnement et de m. jérôme jean directeur des affaires publiques du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales gifas (
5 interventions
)
Audition de m. françois magnien sous-directeur de la prospective des études et de l'évaluation économiques et de m. christophe lerouge chef du service de l'industrie de la direction générale des entreprises au ministère de l'économie de l'industrie et du numérique (
5 interventions
)
Audition de mme marisol touraine ministre des affaires sociales de la santé et des droits des femmes (
5 interventions
)
Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (
5 interventions
)
Conventions fiscales avec l'île maurice l'arabie saoudite et l'autriche (
4 interventions
)
Situation en syrie (
4 interventions
)
Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (
4 interventions
)
Audition commune de m. luc barret directeur général adjoint et médecin-conseil national de mme christelle gastaldi-ménager responsable adjointe du département études sur les pathologies et les patients de la caisse nationale d'assurance maladie cnam et de m. fabrice henry président de l'union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire unocam (
4 interventions
)
Audition de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (
4 interventions
)
Audition de m. christian eckert secrétaire d'état chargé du budget au ministère des finances et des comptes publics (
4 interventions
)
Protection de la nation (
4 interventions
)
Loi de finances pour 2017 (
4 interventions
)
Engagement des forces armées au mali (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
3 interventions
)
Activités privées de protection des navires (
3 interventions
)
Instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer (
3 interventions
)
Audition sous forme de table ronde de m. gilles lacan président d'ecologie sans frontières de mme lorelei limousin chargée de mission climat et transports au réseau action climat de m. denis voisin coordinateur du lobby d'intérêt général à la fondation nicolas hulot et de m. sébastien vray président de respire (
3 interventions
)
Audition de mmes francelyne marano vice-présidente de la commission spécialisée risques liés à l'environnement et kiran ramgolam conseillère scientifique du haut conseil de la santé publique (
3 interventions
)
Audition de m. christian de perthuis ancien président du comité pour la fiscalité écologique (
3 interventions
)
Audition de mm. pierre burban union professionnelle artisanale michel guilbaud medef franck chevallier medef jean-eudes du mesnil du buisson cgpme et de mme sandrine bourgogne cgpme (
3 interventions
)
Audition de m. marc delayer président de la commission techniques énergies et développement durable de m. claude faucher délégué général de mme anne meyer directrice du département des affaires économiques et techniques et de mme stéphanie lopes d'azevedo chargée de mission de l'union des transports publics et ferroviaires (
3 interventions
)
Audition de mme isabella annesi-maesano directrice de recherche à l'institut national de la santé et de la recherche médicale coordonnatrice de l'étude européenne gerie sur les effets sur la santé de la qualité de l'air intérieur dans les maisons de retraite (
3 interventions
)
Audition de m. xavier bonnet chef du service de l'économie de l'évaluation et de l'intégration du développement durable de mme doris nicklaus cheffe du bureau « déchets ressources et matières » au sein de ce service et de m. valéry morard sous-directeur de l'information environnementale au commissariat général au développement durable (
3 interventions
)
Audition de m. didier havette directeur en charge du développement durable et des critères environnementaux sociaux et de bonne gouvernance à bpifrance (
3 interventions
)
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : place et rôle de la france au sein de l'otan et au regard de l'europe de la défense (
2 interventions
)
Droit à la protection de la vie privée (
2 interventions
)
Débat de politique étrangère (
2 interventions
)
Protection du milieu marin de l'atlantique du nord-est (
2 interventions
)
Coopération en matière de défense entre la france et djibouti (
2 interventions
)
68ème assemblée générale de l'onu (
2 interventions
)
Conférence de paris 2015 sur le climat (
2 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (
2 interventions
)
Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer (
2 interventions
)
Ratification de l'amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 (
2 interventions
)
Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en irak (
2 interventions
)
Convention de l'organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées (
2 interventions
)
Audition de m. bernard garnier président mme anne laborie secrétaire générale mm. guy bergé trésorier président d'air lorraine et daniel huot membre du bureau président d'atmo franche-comté d'atmo france (
2 interventions
)
Audition de m. markus amann directeur du programme pour la réduction des polluants de l'air et des gaz à effet de serre à l'institut international pour l'analyse des systèmes appliqués iiasa (
2 interventions
)
Audition commune de mme andrée buchmann présidente du conseil de surveillance et du pr francis allard président du conseil scientifique de l'observatoire de la qualité de l'air intérieur obqi et de mme séverine kirchner directrice scientifique de l'obqi directrice adjointe « santé confort » du centre scientifique et technique du bâtiment cstb (
2 interventions
)
Audition de mm. géraud guibert président de la fabrique écologique et stéphane illouz président du groupe de travail sur la pollution de l'air en région parisienne (
2 interventions
)
Audition de mme laurence tubiana ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique représentante spéciale pour la conférence paris climat 2015 cop21 (
2 interventions
)
Audition de m. gérard feldzer consultant en aéronautique conseiller régional d'île-de-france (
2 interventions
)
Audition de m. guy le bras directeur général du groupement des autorités responsables de transport (
2 interventions
)
Engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien (
2 interventions
)
Audition commune de mme marine jeantet directrice des risques professionnels à la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés cnamts de m olivier toche chef de service et mme béatrice legrand-jung sous-directrice des conditions de travail de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail (
2 interventions
)
Traité de coopération en matière de défense avec le mali (
2 interventions
)
Rapport au parlement relatif aux conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population (
2 interventions
)
Moyens consacrés au renseignement intérieur (
2 interventions
)
Usage des drones civils (
2 interventions
)
Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune psdc (
2 interventions
)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (
2 interventions
)
Accord avec l'italie : nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (
2 interventions
)
Rétablissement de la confiance dans l'action publique (
2 interventions
)
Audition de mme agnès lefranc directrice du département santé environnement à l'institut de veille sanitaire invs et de m. olivier chanel directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique expert pour l'invs dans le cadre du projet européen aphekom et m. pascal beaudeau responsable d'unité à l'invs (
2 interventions
)
Audition de mm. frédéric gonand et thomas kerting et de mme mathilde lorenzi auteurs de la bataille de l'air descartes et cie janvier 2015 (
2 interventions
)
Réforme des ports d'outre-mer (
1 intervention
)
Commémoration le 11 novembre de tous les morts pour la france (
1 intervention
)
Suivi des négociations internationales sur le climat (
1 intervention
)
Débat sur le fonctionnement la méthodologie et la crédibilité des agences de notation (
1 intervention
)
Accord de coopération avec l'algérie dans le domaine de la défense (
1 intervention
)
Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (
1 intervention
)
Traité relatif à l'adhésion de la croatie à l'union européenne (
1 intervention
)
Audition de m. romano prodi envoyé spécial des nations unies pour le sahel (
1 intervention
)
Débat sur la politique étrangère (
1 intervention
)
Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (
1 intervention
)
Rappels au règlement (
1 intervention
)
Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 (
1 intervention
)
Loi de programmation militaire (
1 intervention
)
Audition du général pierre de villiers chef d'état-major des armées (
1 intervention
)
Audition de m. michel foucher directeur de la formation des études et de la recherche de l'institut des hautes etudes de défense nationale ihedn (
1 intervention
)
Audition des responsables de la coalition nationale syrienne (
1 intervention
)
Audition de m. philippe errera ambassadeur représentant permanent de la france à l'organisation du traité de l'atlantique nord (
1 intervention
)
Audition de mme anne paugam candidate désignée aux fonctions de directeur général de l'agence française de développement (
1 intervention
)
Audition de m. jean-hugues simon-michel ambassadeur représentant permanent auprès de la conférence du désarmement à genève chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes (
1 intervention
)
La rive sud de la méditerranée une zone de prospérité à construire (
1 intervention
)
Loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 (
1 intervention
)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines (
1 intervention
)
Exposition aux ondes électromagnétiques (
1 intervention
)
Proposition de contrat d'objectifs et de moyens entre l'etat et l'afd pour la période 2014-2016 (
1 intervention
)
Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote (
1 intervention
)
Audition de m. yossi gal ambassadeur d'israël en france (
1 intervention
)
Amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 (
1 intervention
)
Exécution de la loi de programmation militaire pour l'année 2013 et pour la période 2014-2019 (
1 intervention
)
Convention du conseil de l'europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (
1 intervention
)
Accord d'association entre l'union européenne et la moldavie (
1 intervention
)
Ratification du protocole n° 15 portant amendement à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (
1 intervention
)
Débat sur l'influence de la france à l'étranger (
1 intervention
)
Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire (
1 intervention
)
Conférence paris climat 2015 cop21 (
1 intervention
)
Conférence paris climat 2015 cop 21 (
1 intervention
)
Pouvoirs de police à paris (
1 intervention
)
Audition de mm. jean-christophe bureau professeur d'économie à agroparistech et jean-christophe vergnaud directeur de recherche au cnrs (
1 intervention
)
étude d'impact en application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (
1 intervention
)
Débat sur le thème : « comment donner à la justice administrative les moyens de statuer dans des délais plus rapides ? » (
1 intervention
)
Audition de m. thierry sueur de mme aliette quint et de m. paul-édouard niel air liquide (
1 intervention
)
Audition de m. christophe rocca-serra et mme caroline blanchard tallano technologie et de mm. sébastien le pollès et patrice molle flexfuel company (
1 intervention
)
Audition de m. marc teyssier d'orfeuil délégué général de mme juliette kacprzak consultante mobilité et de m. thibaut moura responsable pôle mobilité du club des voitures écologiques (
1 intervention
)
Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement des etats-unis d'amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la shoah déportées depuis la france non couvertes par des programmes français (
1 intervention
)
Accord france–états-unis d'amérique relatif à l'indemnisation de victimes de la shoah (
1 intervention
)
Entraide judiciaire avec le maroc (
1 intervention
)
Chine (
1 intervention
)
Audition de m. martial saddier député président du conseil national de l'air (
1 intervention
)
Audition de mme nathalie girouard chef de la division des performances environnementales et de l'environnement et de m. nils-axel braathen administrateur principal à la direction de l'environnement de l'organisation de coopération et de développement économiques ocde (
1 intervention
)
Débat sur le thème « la politique étrangère de la france : quelle autonomie pour quelle ambition ? » (
1 intervention
)
Approbation de l'amendement à la convention sur l'accès à l'information la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement pris par décision ii-1 adoptée dans le cadre de la deuxième réunion des parties à la convention (
1 intervention
)
Ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications (
1 intervention
)
Mesures de surveillance des communications électroniques internationales (
1 intervention
)
Prorogation de l'état d'urgence (
1 intervention
)
Autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien (
1 intervention
)
Accord commercial union européenne-colombie et pérou (
1 intervention
)
Accord de coopération entre l'union européenne et le viêt nam (
1 intervention
)
Coût économique et financier de la pollution de l'air (
1 intervention
)
Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la république française et la république du mali (
1 intervention
)
Audition de m. jean-yves le drian ministre de la défense sur les opérations extérieures et intérieures (
1 intervention
)
Trentième anniversaire du baccalauréat professionnel (
1 intervention
)
Otan : protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux (
1 intervention
)
Renforcer la lutte contre le crime organisé le terrorisme et leur financement et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (
1 intervention
)
Ratification de l'accord de paris (
1 intervention
)
Sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (
1 intervention
)
Audition de m. ahmet insel économiste et politologue sur la turquie (
1 intervention
)
La france et l'europe face à la crise au levant (
1 intervention
)
Opérations extérieures de la france (
1 intervention
)
Mise au point au sujet de votes (
1 intervention
)
Accession du monténégro à l'otan (
1 intervention
)
Audition de s.e. m. mahmoud abbas président de l'autorité palestinienne (
1 intervention
)
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