Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Nadine Bellurot
- Sûreté dans les transports (58 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (9 interventions)
- Lutte contre la maltraitance animale (9 interventions)
- Douane (7 interventions)
- Simplification de la vie économique (7 interventions)
- Proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires (5 interventions)
- Proposition de loi pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans l'enseignement et l'engagement (4 interventions)
- Proposition de loi organique visant à garantir la qualité du débat démocratique et à améliorer les conditions sanitaires d'organisation de l'élection présidentielle dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19 et proposition de loi visant à améliorer les conditions sanitaires d'organisation des élections législatives dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19 (4 interventions)
- Formation des internes en médecine générale et lutte contre les déserts médicaux (4 interventions)
- Organisation de la police judiciaire (4 interventions)
- Représentation des communes au sein des conseils communautaires (4 interventions)
- Proposition de loi visant à encourager les dons et adhésions aux associations à vocation sportive culturelle et récréative dans le contexte de l'épidémie de covid-19 (3 interventions)
- Confiance dans l'institution judiciaire (3 interventions)
- Accord de coopération avec l'union monétaire ouest-africaine (2 interventions)
- Audition de m. jean-rené cazeneuve député président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l'assemblée nationale dans le cadre de sa mission d'évaluation de l'impact de la crise du covid-19 sur les finances locales (2 interventions)
- La loi égalim ou comment sortir de l'impasse dans laquelle ce texte a plongé l'agriculture (2 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (2 interventions)
- Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (2 interventions)
- Protection des lanceurs d'alerte et rôle du défenseur des droits (2 interventions)
- élection présidentielle dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19 et amélioration des conditions sanitaires d'organisation des élections législatives (2 interventions)
- Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (2 interventions)
- Projet de programme de stabilité pour 2022-2027 (2 interventions)
- Services déconcentrés et préfectoraux (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (2 interventions)
- Influenceurs sur les réseaux sociaux (2 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – ouverture modernisation et responsabilité du corps judiciaire (2 interventions)
- Plein emploi (2 interventions)
- Sécurité des élus locaux et protection des maires (2 interventions)
- Dotation d'équipement des territoires ruraux (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de mm. philippe varin président du conseil d'administration et bertrand camus directeur général de suez (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable de mm. philippe varin président du conseil d'administration et bertrand camus directeur général de suez (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable de m. jean-pierre clamadieu président du conseil d'administration d'engie (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable de m. antoine frérot président-directeur général de veolia (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de m. antoine frérot président-directeur général de veolia (1 intervention)
- Sécurité globale (1 intervention)
- Volontariat des sapeurs-pompiers (1 intervention)
- Nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse (1 intervention)
- Situation migratoire à calais (1 intervention)
- Déroulement de la campagne présidentielle (1 intervention)
- Organisation des élections présidentielle et législatives (1 intervention)
- Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (1 intervention)
- Proposition de loi visant à actualiser le régime de réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce (1 intervention)
- Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (1 intervention)
- états généraux de la justice (1 intervention)
- Avenir institutionnel de la nouvelle-calédonie et projet de loi de finances pour 2023 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (1 intervention)
- Proposition de loi sur le déroulement des élections sénatoriales (1 intervention)
- Audition de m. françois sauvadet président de l'assemblée des départements de france adf (1 intervention)
- Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
- Simplification des normes imposées aux collectivités territoriales (1 intervention)
- Mission d'information sur l'organisation de la police judiciaire (1 intervention)
- Lutte contre la désertification médicale des collectivités (1 intervention)
- Proposition de loi visant à revaloriser le statut de secrétaire de mairie (1 intervention)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (1 intervention)
- Adaptation du droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (1 intervention)
