Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 22 novembre 2018 : À onze heures : Projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ; Discussion générale. À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze et, éventuelle...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 19 novembre 2018, à seize heures et le soir : Projet de loi de finances rectificative, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2018 (n° 121, 2018‑2019) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finance...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 16 novembre 2018, à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2018-2019) ; Rapport de M. Jean-Marie Vanleren...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 17 octobre 2018, à quatorze heures trente et le soir : Débat préalable à la réunion du Conseil européen du 18 octobre. Suite du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (procédure accélérée ; n° 463, 2017-2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 11 octobre 2018, à dix heures trente : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation du protocole entre le Gouvernement de la Répub...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 3 octobre 2018, à quatorze heures trente : Allocution de M. le président du Sénat sur les 60 ans de la Constitution de la Ve République. Examen d’une demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable tendant...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 3 octobre 2018, à quatorze heures trente : Allocution de M. le président du Sénat sur les 60 ans de la Constitution de la Ve République. Examen d’une demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable tendant...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 juillet 2018, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 692, 2017–2018) ; Rapport de M. Michel Forissier, Mme Catherine Fournie...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 juillet 2018, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 692, 2017–2018) ; Rapport de M. Michel Forissier, Mme Catherine Fournie...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 juillet 2018, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 692, 2017–2018) ; Rapport de M. Michel Forissier, Mme Catherine Fournie...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 28 juin 2018, à dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Une convention internationale examinée selon la procédure d’examen simplifié : – Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la Républiq...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 21 juin 2018 : À dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la protection du secret des affaires ; Rapport de M. Christophe-André Frassa, rapporteur pour le Sénat, fait au nom de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 14 juin 2018 : À dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire ; Rapport de M. Gérard Cornu, rapporteur pour le Sénat (n° 560, 2017-2018) ; Texte de la commission ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 7 juin 2018 : À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze et le soir : Proposition de loi visant à moderniser la transmission d’entreprise (n° 343, 2017-2018) ; Rapport de Mme Christine Lavarde, fait au nom ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 16 mai 2018 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d’indemnisation pour les interdictions d’habitation résultant d’un risque de recul du trait de côte (n° 307, 2017-2018) ; Rapport de Mme Nelly Tocqueville, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 439, 2017-2018) ; Texte de la commis...

Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (n° 368, 2016-2017) ; Rapport de M. Dominique Watrin, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 315, 2017-2018) ; Texte de la commission (n° 316, 201...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 mai 2018 : À quatorze heures trente : débat sur « les infrastructures routières à la suite de la présentation du rapport du Conseil d’orientation des infrastructures du 1er février 2018 ». À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 21 février 2018 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture des établissements privés hors contrat (n° 589, 2016-2017) ; Rapport de Mme Annick Billon, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 277, 2017-2018). À vingt et une heures trente : Proposition de résolution, présentée au...