Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée lundi 29 juin 2020 : À seize heures et le soir : Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale e...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée lundi 29 juin 2020 : À seize heures et le soir : Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale e...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 17 juin 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles (procédure accélérée ; te...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 juin 2020 : À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d’une menace ou d’une crise sanitaire m...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20 mai 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 20 mars 2020 : À quatorze heures trente : Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2020 (texte A.N. n° 2758, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 mars 2020 : À quatorze heures trente : Débat sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2020 et sur les perspectives de l’action européenne d’ici à 2024 ; Débat portant sur les conclusions du rapport d’information consacré aux « ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 mars 2020 : À neuf heures trente : Trente-six questions orales. À quatorze heures trente : Explications de vote puis vote solennel sur le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (texte de la commission n° 336, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 février 2020 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (procédure accélérée ; texte de la commission n° 336, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… La séance est lev...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 février 2020 : À quatorze heures trente : Explications de vote des groupes puis scrutin solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (texte de la commission n° 238, 2019-2020). À quinze heures quarante-ci...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 janvier 2020, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (texte de la commission n° 238, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 janvier 2020, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (texte de la commission n° 238, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 décembre 2019, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (procédure accélérée ; texte de la...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 4 décembre 2019, à dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Mission « Relations avec les collectivités territoriale...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 29 novembre 2019, à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Mission « Action extérieure de l’État » et article 73 A ; ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 novembre 2019, à dix-sept heures et le soir : Projet de loi de finances rectificative, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2019 (texte n° 121, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 octobre 2019 : À quatorze heures trente : Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l’éducation, présentée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio et plusieurs de ses collègues (texte de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 octobre 2019 : À neuf heures trente : Trente-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique (procédure accélérée ; texte de la co...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 3 octobre 2019 : À dix heures trente : Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Adapter la France aux dérèglements climatiques à l’horizon 2050 : urgence déclarée ». À quatorze heures trente : Débat sur les conclusions du rappor...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 27 juin 2019, à dix heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de transformation de la fonction publique (texte de la commission ...