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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Sylvie Robert sur ce dossier
811 amendements trouvés
10/04/2024 — Amendement N° 13 au texte N° 20232024-497 - Article 2 (Adopté)
Mme Sylvie Robert, au nom de la commission de la culture
I. – Après l’alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° La vingt-troisième ligne du tableau constituant le second alinéa du I de l’article L. 165-1 est remplacée par deux lignes ainsi rédigées : « L. 122-3 Résultant de la loi n° du visant à renforcer le service civique L. 122-4 et L. 122-5 Résultant de l’ordonnance n° 2000-549 du 1...
31/01/2024 — Motion N° COM-26 2ème rectif. au texte N° 20232024-229 - Motion tendant à opposer la question préalable (Rejeté)
MM. Dantec, Devinaz, Fagnen, Montaugé, Salmon, Benarroche, Grégory Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard...
En application de l’article 44, alinéa 3, du Règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 229, 2023-2024). Exposé sommaire : Le projet ...
07/12/2023 — Amendement N° II-1411 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Daniel, M. Kanner, Mme Monier, MM. Kerrouche, Marie, Mme Brossel, MM. Chantrel, Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ro...
I. – Créer le programme : Soutien aux associations à vocation européenne II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 5 000 000 5 000 000 ...
06/12/2023 — Amendement N° II-657 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Adopté)
MM. Tissot, Lurel, Montaugé, Pla, Stanzione, Kanner, Mme Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Redon-Sarraz...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt 350 000 000 350 000 000 Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 200 000 000 200...
05/12/2023 — Amendement N° II-1367 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
M. Kanner, Mmes Monier, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, les membres d...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 160 000 000 160 000 000 Jeunesse et vie associative dont titre 2 160 000 000 160 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL 160 000 0...
05/12/2023 — Amendement N° II-1366 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
M. Kanner, Mmes Monier, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, les membres d...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 1 000 000 1 000 000 Jeunesse et vie associative dont titre 2 1 000 000 1 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL 1 000 000 1 000 000 ...
05/12/2023 — Amendement N° II-1365 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Ros, Kanner, Mmes Monier, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. Ziane, les membres d...
I. – Créer le programme : Fonds d'aide aux collectivités territoriales pour l'équipement des piscines accueillant un public scolaire II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 Jeunesse et ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1086 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Monier, M. Kanner, Mmes Briquet, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 6 000 000 6 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1085 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Monier, M. Kanner, Mmes Briquet, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 1 000 000 1 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1080 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Brossel, Monier, MM. Kanner, Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, les membres du ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 33 371 650 33 371 650 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1079 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Sylvie Robert, M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ros, les membre...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 1 780 000 1 780 000 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1078 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Sylvie Robert, Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ros, Ziane, les membres du g...
I. – Créer le programme : Aide à l’export de la presse vers les outre-mer II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Presse et médias Livre et industries culturelles 5 000 000 5 000 000 Aide à l’e...
29/11/2023 — Amendement N° II-767 au texte N° 20232024-127 - Article 37 et Etat D (Rejeté)
Mmes Sylvie Robert, Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ros, Ziane, les membres du g...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - France Télévisions 45 000 000 45 000 000 ARTE France Radio France 15 000 000 15 000 000 France Médias Monde 5 000 000 5 000 000 Institut national de l’audi...
29/11/2023 — Amendement N° II-315 2ème rectif. au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Blatrix Contat, MM. Chantrel, Ros, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 28 174 288 28 174 288 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 28 174 288 ...
29/11/2023 — Amendement N° II-314 2ème rectif. au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Retiré)
Mme Blatrix Contat, MM. Chantrel, Ros, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 1 1 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale ...
29/11/2023 — Amendement N° II-240 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Chantrel, Ros, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ziane, Chaillou, Pa...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 125 000 000 125 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires ...
29/11/2023 — Amendement N° II-239 2ème rectif. au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Chantrel, Ros, Mmes Monier, Blatrix Contat, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Zi...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 300 000 000 300 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 300 000 0...
28/11/2023 — Amendement N° I-2157 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 27 terdecies (Adopté)
MM. Raynal, Fagnen, Mme Artigalas, MM. Redon-Sarrazy, Bouad, Cardon, Mérillou, Montaugé, Pla, Stanzione, Tissot, Mari...
I. - Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : .... - Le 1° du b du 1 du I du même article 1636 B sexies est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, les mots : « et le taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale » sont supprimés ; 2° Au deuxième alinéa, l...
28/11/2023 — Amendement N° II-245 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Chantrel, Ros, Mmes Monier, Blatrix Contat, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. Zia...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 90 000 000 90 000 000 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 90 000 00...
28/11/2023 — Amendement N° II-242 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Chantrel, Ros, Mmes Monier, Blatrix Contat, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. Zia...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 2 000 000 2 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 2 000 000 ...
