Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 23 juillet 2008 : À quinze heures : 1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l’économie. Rapport (n° 476, 2007-2008) de Mme Élisabeth Lamure, rapporteur pour le Sénat. 2. Examen des concl...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 9 juillet 2008 à quinze heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi (n° 425, 2007-2008), modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux contrats de partenariat. Rapport (n° 432, 2007-2008) de M. Laurent Béteille, fait au nom de l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 3 juillet 2008, à dix heures, à quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 398, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisation de l’économie. Rapport (n° 413, 2007-2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 26 juin 2008 : À neuf heures trente : 1. Discussion du projet de loi (n° 389 2007-2008) instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire obligatoire

Rapport (n° 408, 2007-2008) de M. Philippe Richert, fait au nom de la commission des affaires culturelles. À quinze heures : 2. Questions d’actualité au Gouvernement. Délai limite d’inscription des auteurs de questions : jeudi 26 juin 2008, à onze heures. 3. Suite de la discussion du projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèv...

À vingt et une heures trente : 4. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le Livre Blanc sur la défense. 5. Projet de loi (n° 276, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Rép...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 12 juin 2008 : À neuf heures trente : 1. Examen des conclusions de la commission des affaires économiques (n° 380, 2007-2008) sur les propositions de loi, présentées par M. Michel Houel (n° 354, 2007-2008) et par M. Jean-Claude Frécon et plusieurs de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 29 mai 2008 à quinze heures : 1. Questions d’actualité au Gouvernement. Délai limite d’inscription des auteurs de questions : jeudi 29 mai 2008, à onze heures. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 22 mai 2008 : À neuf heures trente : 1. Examen des conclusions (n° 335, 2007-2008) de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. À quinze heures : 2. Discussion du pr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 7 mai 2008, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi (n° 302, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant modernisation du marché du travail. Rapport (n° 306, 2007-2008) de M. Pierr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 mai 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 302, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant modernisation du marché du travail. Personne ne d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 7 février 2008 : À neuf heures trente : 1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental. Rapport (n° 192, 2007...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 février 2008 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion de la proposition de loi (n° 136, 2007-2008), modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la sécurité des manèges, machines et installations p...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 20 décembre 2007 : À onze heures : 1. Examen d'une demande des commissions des affaires sociales, des affaires culturelles et des affaires économiques tendant à obtenir l'autorisation de désigner une mission d'information commune sur les politiques de...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 13 décembre 2007 : À neuf heures trente : 1. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 97, 2007-2008), modifié par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et finan...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 11 décembre 2007 à seize heures et, éventuellement, le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 7 décembre 2007 à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rap...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 30 novembre 2007 : À dix heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 13 novembre 2007, à onze heures, seize heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 67, 2007-2008) de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale. Rapport (n° 72, 2007-2008) de MM. Al...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 31 octobre 2007 à quinze heures : - Discussion du projet de loi (n° 28, 2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la corruption. Rapport (n° 51, 2007-2008) de M. Hugues Portelli, fait au nom de la commission des lois c...