Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 24 juillet 2014, à neuf heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt ; Rapport de MM. Didier Guillaume et Philippe Leroy, rapporteurs pour le Sénat (n° 774, 2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 juillet 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

À quatorze heures trente et le soir : 2. Nouvelle lecture du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 762, 2013-2014) ; Rapport de M. Yves Daudigny, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 765, 2013-2014). 3. Nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des co...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 18 juillet 2014, à dix heures trente et à quatorze heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 718, 2013-2014) ; Rapport de MM. Didier Guillaume et Philippe L...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 juillet 2014 à seize heures et le soir : Projet de loi de finances rectificative, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2014 (n° 671, 2013-2014) ; Rapport de M. François Marc, fait au nom de la commission des finances (n° 672, 2013-2014). Personne...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 juin 2014 : À seize heures : 1. Débat sur le bilan annuel de l’application des lois. Rapport d’information de M. David Assouline, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, sur l’application des lois – ses...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 26 juin 2014 : À neuf heures trente : 1. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 19 juin 2014 : De neuf heures à treize heures : 1. Suite de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes et à l’affectation des dividendes à l’agence de financement des infrastructures de transports (n...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 avril 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 2. Désignation d’un vice-président, en remplacement de M. Didier Guillaume. 3. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive (n° 412, 2013-2014) ; Rapport de M. Nicolas Alfonsi, fa...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 28 avril 2014 à seize heures et le soir : - Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 12 avril 2014, à neuf heures trente-cinq et à quatorze heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014) ; Rapport de MM. Didier Guillaume...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 février 2014 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Suite de la proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et l’habitat des gens ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 31 janvier 2014, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, pour l’accès au logement et un urbanisme...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 28 janvier 2014, à quatorze heures trente et le soir : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la consommation (n° 244, 2013-2014) ; Rapport de MM. Martial Bourquin et Alain Fauconnier, fait au nom de la commission des affa...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 décembre 2013, à quinze heures et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (n° 173, 2013-2014) ; Rapport de Mme Christiane Demontè...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 11 décembre 2013 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Proposition de loi tendant à créer des sociétés d’économie mixte contrat (n° 81, 2013-2014) ; Rapport de M. Jacques Mézard, fait au nom de la commission des lois (n° 199 re...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 25 novembre 2013, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2014 (n° 155, 2013-2014) ; Rapport de M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances (n° 156, 2013-2014) ; -Suite de l’e...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 22 novembre 2013 : À dix heures trente : 1. Question orale avec débat n° 7 de M. Jean-Patrick Courtois à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la gestion et la conservation des scellés judiciaires. À quatorze heures trente et le soi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 19 novembre 2013 : À neuf heures trente : 1. Questions orales