Ordre du jour

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 2. Proposition de loi visant à élargir les conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l’armée française totalisant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 ou en opérations extérieures (n° 669, 2011-2012) ; Rapport de M. Marc L...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 4 novembre 2013 à quinze heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (n° 71, 2013-2014) ; Rapport de Mme Christi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 28 octobre 2013, à quinze heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (n° 71, 2013-2014) ; Rapport de Mme Christiane Demo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 21 octobre 2013, à onze heures, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : 1. Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nati...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 octobre 2013, à quinze heures, le soir et la nuit : 1. Deuxième lecture de la proposition de loi portant création d’un conseil national d’évaluation des normes applicables aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics (n° 857, 201...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 septembre 2013, à quinze heures et le soir : Projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (n° 717, 2012-2013) ; Rapport de Mme Virginie Klès, fait au nom de la commission des lois (n° 807, 2012-2013) ; Rapport d’information de Mme B...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 27 juin 2013 : À neuf heures trente : 1.Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 662, 2012-2013). Rapport ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 juin 2013 : À quatorze heures trente : 1. Projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie (n° 493, 2011-2012) ; Rapport de M...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui vendredi 21 juin 2013, à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche (...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 juin 2013 : À quatorze heures trente : 1. Débat sur les déserts médicaux. À dix-sept heures : 2. Débat sur le bilan d’application de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités, dite « loi LRU ». À vingt et un...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 3 juin 2013, à seize heures et le soir : Suite du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 495, 2012-2013) ; Rapport de M. René Vandierendonck, fait au nom de la commission des lois (n° 580, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 31 mai 2013, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 495, 2012 2013) ; Rapport de M. René Vandierendonck, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 mai 2013. À quinze heures : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l’Union européenne et des...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 mai 2013 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

À quatorze heures trente et le soir : 2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à garantir la qualité de l’offre alimentaire en outre-mer (n° 460, 2012–2013) ; Rapport de M. Michel Vergoz, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 571, 2012–2013) ; Texte de la commission (n° 572, 2012–2013). 3. Propositio...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 mai 2013, de quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l’emploi ; Rapport de M. Claude Jeannerot, rapporteur pour le Sénat (n° 530, 2012-2013)...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 22 avril 2013, à vingt et une heures trente : Débat et vote sur la demande du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées au Mali, en application du troisième alinéa de l’article 35 de la Constitution. Personne ne d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 10 avril 2013, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 349, 2012-2013) ; Rapport de M. Jean-Pierre Michel, fait au nom ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 8 avril 2013, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 349, 2012-2013) ; Rapport de M. Jean-Pierre Michel, fait au nom de la commission...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 avril 2013 : À quatorze heures trente : 1. Débat sur l’action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire. À vingt et une heures trente : 2. Texte de la commission des affaires sociales (n° 450, 2012-2013) su...