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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Bernadette Bourzai
Agriculture alimentation et forêt (
43 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
41 interventions
)
Examen du rapport de la mission (
20 interventions
)
Audition de m. jean-michel serre président et mme caroline tailleur chargée de mission (
16 interventions
)
Agriculture et pêche (
15 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
14 interventions
)
Audition de m. mohammed moussaoui président du conseil français du culte musulman cfcm de m. kamel kabtane recteur de la mosquée de lyon m. kahlil merroun recteur de la mosquée d'evry et de m. cheikh alsid responsable du service halal de la mosquée de paris et (
14 interventions
)
Institutions européennes (
14 interventions
)
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (
12 interventions
)
Réunion constitutive (
12 interventions
)
Audition de m. christophe monnier chef de service produits alimentaires mmes isabelle bineau chef de projet produits animaux et marie-paule spiess chef de projet produits avicoles et produits gourmets à ubifrance (
12 interventions
)
Audition de mm. dominique davy président albert merlet vice-président pierre-louis gastinel secrétaire général jean-paul guibert administrateur de france génétique élevage fge et bernard roux vice-président de races de france (
12 interventions
)
Modernisation de l'agriculture et de la pêche (
10 interventions
)
Audition de m. henri brichard vice-président de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles fnsea (
10 interventions
)
Audition de mmes michèle rousseau directrice générale et anne-louise guilmain chargée d'études agriculture de l'agence de l'eau seine-normandie (
10 interventions
)
Audition de mm. frédéric gueudar delahaye directeur général par intérim michel meunier délégué filière viande yves trégaro chef de l'unité produits animaux et viande et mme claire legrain chef du service entreprises et marché de franceagrimer (
10 interventions
)
Audition de m. julien bigand trésorier adjoint responsable du dossier viande et mme suzanne dalle conseillère en production animale du syndicat professionnel des jeunes agriculteurs ja (
10 interventions
)
Audition de m. louis-xavier thirode chef du bureau central des cultes au ministère de l'intérieur (
10 interventions
)
Audition de mm. henri demaegt président et hervé des deserts directeur général de la fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros de viandes fnicgv (
9 interventions
)
Communication audiovisuelle (
8 interventions
)
Audition de mm. pascal millory directeur commercial et guy emeriau responsable de l'activité boucherie-volaille de système u (
8 interventions
)
Audition de m. jacques roux président mmes carole galissand présidente de la commission nutrition sarah etcheverry membre de la commission de la sécurité alimentaire et m. dominique bénézet délégué général du syndicat national de la restauration collective snrc (
8 interventions
)
Audition de mmes brigitte gothière et johanne mielcarek porte-parole de l'association l214 (
8 interventions
)
Table ronde avec représentants des syndicats de salariés de l'agro-alimentaire (
8 interventions
)
Consommation (
8 interventions
)
Audition de mm. joël mergui président du consistoire central israélite de france et bruno fiszon grand rabbin de moselle conseiller auprès du grand rabbin de france sur l'abattage rituel viande (
8 interventions
)
Audition de mm. patrick jankowiak et gil lorenzo chefs de bureau à la direction générale des douanes et des droits indirects dgddi (
8 interventions
)
Audition de mm. gilles salvat directeur de la santé animale et franck foures directeur adjoint du service de l'évaluation des risques de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (
8 interventions
)
Audition de mm. jean-guillaume bretenoux et bruno ferreira conseillers techniques du ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt (
8 interventions
)
Mise sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales (
8 interventions
)
économie finances et fiscalité (
8 interventions
)
Accès au logement et urbanisme rénové (
7 interventions
)
Politique de coopération (
7 interventions
)
Violences faites aux femmes violences au sein des couples et incidences sur les enfants (
6 interventions
)
Loi de finances pour 2013 (
6 interventions
)
élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (
6 interventions
)
Audition de m. daniel gremillet président de la commission élevage de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture apca (
6 interventions
)
Audition de m. pierre buisson président et mme anne daumas directrice du syndicat national des vétérinaires libéraux (
6 interventions
)
Audition de mme anne-marie vanelle et m. philippe fourgeaud membres du conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux cgaaer (
6 interventions
)
Audition de m. daniel perron conseiller du ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt chargé de l'agroalimentaire en charge des relations avec les partenaires (
6 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
6 interventions
)
Biocarburants (
6 interventions
)
Avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (
6 interventions
)
Energie (
6 interventions
)
Audition de mm. jean-louis gérard sous-directeur des produits alimentaires didier gautier directeur du service national d'enquête hugo hanne chef du bureau de la veille économique et des prix mme geneviève morhange adjointe au chef de bureau et mme odile cluzel chef du bureau du commerce et des relations commerciales à la direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes dgccrf (
6 interventions
)
Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (
5 interventions
)
Réforme des retraites (
5 interventions
)
Economie finances et fiscalité (
5 interventions
)
Environnement (
5 interventions
)
Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 (
4 interventions
)
Débat sur la couverture numérique du territoire (
4 interventions
)
Abrogation du conseiller territorial (
4 interventions
)
Action culturelle extérieure de la france (
4 interventions
)
Nouvelles perspectives européennes (
4 interventions
)
Séparation et régulation des activités bancaires (
4 interventions
)
Audition de mm. guillaume roué président et didier delzescaux directeur de l'interprofession nationale porcine inaporc (
4 interventions
)
Audition de m. gilles varachaux chef d'entreprise à wissous (
4 interventions
)
Audition de m. olivier andrault chargé de la mission agriculture et alimentation à l'union française de consommateurs ufc que choisir (
4 interventions
)
Audition de m. eric allain directeur général des politiques agricole agroalimentaire et des territoires dgpaat (
4 interventions
)
Audition de mm. patrick foubert trésorier national adjoint et stéphane touzet secrétaire national du syndicat national des techniciens du ministère de l'agriculture sntma-fo (
4 interventions
)
Audition de mm. dominique langlois président yves berger directeur et marc pages directeur adjoint de l'association nationale inter- professionnelle du bétail et des viandes interbev (
4 interventions
)
Audition de mme anna lipchitz conseillère technique chargée de la politique commerciale au cabinet de mme nicole bricq ministre du commerce extérieur (
4 interventions
)
Audition de m. philippe lecouvey directeur général de l'institut français du porc ifip (
4 interventions
)
Audition de mm. frédéric gheeraert directeur général et luc horemans directeur qualité de scamark filiale de leclerc (
4 interventions
)
Audition de mme deborah infante vice-présidente et m. benoît assemat administrateur du syndicat national des inspecteurs en santé publique snispv (
4 interventions
)
Débat sur la réforme de la politique agricole commune (
4 interventions
)
Audition de m. bertrand oudin directeur des études de blezat consulting (
4 interventions
)
Audition de mm. jean-louis hurel président et léonidas kalogéropoulos conseiller du syndicat des industries françaises des coproduits sifco (
4 interventions
)
Audition de mm. michel prugue président et christian marinov directeur de la confédération française de l'aviculture (
4 interventions
)
Audition de m. michel turin écrivain journaliste auteur de l'ouvrage « halal à tous les étals » (
4 interventions
)
Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz (
4 interventions
)
Audition de m. hervé jouanjean directeur général du budget à la commission européenne (
4 interventions
)
Budget de l'union européenne (
4 interventions
)
Réseau transeuropéen de transport texte e 6740 (
4 interventions
)
Audition de m. patrick dehaumont directeur général mmes catherine collinet directrice de la brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires stéphanie flauto sous-directrice de la sécurité sanitaire des aliments et nathalie pihier chef de la mission urgences sanitaires de la direction générale de l'alimentation dgal (
4 interventions
)
Audition de m. christian le lann membre de la confédération française de la boucherie charcuterie et traiteurs cfbct (
4 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
3 interventions
)
Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie (
3 interventions
)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité (
3 interventions
)
Réforme de l'hôpital (
3 interventions
)
Entreprise publique la poste et activités postales (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
3 interventions
)
Panneaux d'agglomération en langue régionale (
3 interventions
)
Situation des éleveurs et secteur de la viande bovine en france (
3 interventions
)
élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (
3 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (
3 interventions
)
Audition de mm. pierre chevalier président jean-pierre fleury secrétaire général et patrick bénézat vice-président de la fédération nationale bovine fnb (
3 interventions
)
Audition de m. jean-pierre duclos président d'elvea france (
3 interventions
)
Audition de mm. françois lucas premier vice-président de la coordination rurale et michel manoury responsable national de la filière viande de la coordination rurale (
3 interventions
)
Audition de m. robert volut président de la fédération française des industriels charcutiers traiteurs fict (
3 interventions
)
Respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes (
2 interventions
)
Communication audiovisuelle nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
2 interventions
)
Instauration d'un nouveau pacte territorial (
2 interventions
)
Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (
2 interventions
)
Débat sur la politique agricole commune (
2 interventions
)
Développement et modernisation des services touristiques (
2 interventions
)
Politique culturelle extérieure de la france (
2 interventions
)
Réforme de la politique agricole commune (
2 interventions
)
Audition de m. régis hochart membre du conseil économique social et environnemental sur son rapport « la future politique agricole commune après 2013 » (
2 interventions
)
Lutte contre la fracture numérique (
2 interventions
)
Développement des langues et cultures régionales (
2 interventions
)
Pjlf pour 2009 (
2 interventions
)
Profession d'agent sportif (
2 interventions
)
Aménagement numérique du territoire (
2 interventions
)
Mécanisme pour l'interconnexion en europe- examen du rapport et du texte de la commission (
2 interventions
)
Audition de mme delphine batho ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (
2 interventions
)
Audition de mme fleur pellerin ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif chargée des petites et moyennes entreprises de l'innovation et de l'économie numérique (
2 interventions
)
Logement (
2 interventions
)
Réforme du code minier (
2 interventions
)
échange des vues (
2 interventions
)
Code forestier -examen du rapport et du texte de la commission (
2 interventions
)
Audition de m. didier ridoret président de la fédération française du bâtiment ffb et de m. patrick liebus président de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment capeb (
2 interventions
)
Audition de m. serge préveraud président de la fédération nationale ovine fno (
2 interventions
)
Audition de mm. jacques creyssel délégué général et mathieu pecqueur directeur « agriculture et qualité » de la fédération des entreprises du commerce et de la distribution fcd (
2 interventions
)
Réforme de la pac (
2 interventions
)
Audition de mm. hubert garaud président du pôle animal gérard viel président de la filière porcine denis gilliot coordinateur des filières et mme irène de bretteville chargée des relations parlementaires de coop de france (
2 interventions
)
Audition de m. pierre montaner directeur des produits laitiers et carnés de sopexa (
2 interventions
)
Audition de mm. jean-pierre kieffer président et frédéric freund directeur de l'oeuvre d'assistance aux bêtes d'abattoir oaba (
2 interventions
)
Audition de mm. philippe chalmin président et philippe boyer secrétaire général de l'observatoire des prix et des marges (
2 interventions
)
Audition de m. christophe marie directeur du bureau de protection animale et porte-parole de la fondation brigitte bardot (
2 interventions
)
Audition de mm. gérard durand secrétaire national chargé de l'élevage et christian drouin responsable de la commission viande de la confédération paysanne (
2 interventions
)
Audition de mme nicole sugier présidente de la société nationale de défense des animaux snda et de m. ghislain zuccolo directeur de la protection mondiale des animaux de ferme pmaf (
2 interventions
)
Audition de m. andré eloi directeur de la fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services fneap (
2 interventions
)
Audition de mm. jean-paul bigard président et pierre halliez directeur général du syndicat des entreprises françaises des viandes sniv-sncp (
2 interventions
)
Audition d'alain berger délégué interministériel aux industries agroalimentaires et à l'agro-industrie diiaa (
2 interventions
)
Audition de mme anne lauvergeon présidente de la commission « innovation 2030 » (
2 interventions
)
Audition de m. gilles rousseau président et mme aurore guénot conseillère de la fédération française des marchés de bétail vif fmbv (
2 interventions
)
Audition de m. pierre le neindre ancien chercheur et de mme claire sabbagh ancienne responsable de la cellule expertise à l'institut national de la recherche agronomique inra auteurs du rapport d'expertise collective de l'inra sur les douleurs animales (
2 interventions
)
Audition de m. philippe martin ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (
2 interventions
)
Débat sur les négociations commerciales transatlantiques (
2 interventions
)
Audition de m. laurent wauquiez secrétaire d'etat chargé de l'emploi (
2 interventions
)
Audition de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (
2 interventions
)
Débat sur le climat et l'énergie en europe (
2 interventions
)
Stéréotypes dans les manuels scolaires (
2 interventions
)
énergie (
2 interventions
)
Transports (
2 interventions
)
élargissement (
2 interventions
)
Subsidiarité (
2 interventions
)
L'évolution des relations entre l'union européenne et la turquie rapport d'information de m. jean bizet mme bernadette bourzai mm. robert del picchia et charles gautier (
2 interventions
)
Débat sur l'organisation des collectivités territoriales (
1 intervention
)
Situation des personnes prostituées (
1 intervention
)
Numérisation du livre (
1 intervention
)
Lutte contre l'absentéisme scolaire (
1 intervention
)
égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire (
1 intervention
)
Création d'une première année commune aux études de santé (
1 intervention
)
Débat sur l'avenir de la politique agricole commune (
1 intervention
)
Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes (
1 intervention
)
Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap (
1 intervention
)
Débat préalable au conseil européen du 23 octobre 2011 (
1 intervention
)
Audition de m. michel boyon président du conseil supérieur de l'audiovisuel et de m. rachid arhab membre de ce conseil (
1 intervention
)
Loi de finances 2010 (
1 intervention
)
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale (
1 intervention
)
Audition de m. alain lamassoure président de la commission des budgets du parlement européen (
1 intervention
)
Entrées de ville (
1 intervention
)
Création et internet (
1 intervention
)
Volatilité des prix agricoles (
1 intervention
)
Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion g20 agricole et sécheresse (
1 intervention
)
Contrat d'objectifs et de moyens de l'institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 (
1 intervention
)
Communications diverses (
1 intervention
)
Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (
1 intervention
)
Patrimoine monumental de l'état (
1 intervention
)
Bilan de santé de la politique agricole commune (
1 intervention
)
Enseignement agricole (
1 intervention
)
Audition de m. pascal rogard directeur général de la société des auteurs et compositeurs dramatiques sacd (
1 intervention
)
Audition de m. alain seban président du centre georges-pompidou (
1 intervention
)
Avenir de la politique agricole commune (
1 intervention
)
Loi de finances rectificative pour 2010 (
1 intervention
)
Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait (
1 intervention
)
L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves (
1 intervention
)
Audition de mme marion zalay directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche (
1 intervention
)
Audition de m. martin hirsch haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté haut commissaire à la jeunesse (
1 intervention
)
Bilan de santé de la pac (
1 intervention
)
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (
1 intervention
)
Audition de m. marin karmitz délégué général du conseil de la création artistique (
1 intervention
)
Avenir de la politique européenne de cohésion (
1 intervention
)
Audition de m. richard descoings président de la mission de concertation pour la réforme du lycée (
1 intervention
)
Diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes (
1 intervention
)
Diversité linguistique (
1 intervention
)
Nouveaux horaires des trains pour 2012 et assises du ferroviaire (
1 intervention
)
Audition de m. olivier kaeppelin délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication et de mme nicole phoyu-yedid inspecteur général à la mission permanente d'inspection de conseil et d'évaluation de l'enseignement artistique (
1 intervention
)
Election du bureau (
1 intervention
)
Harcèlement sexuel (
1 intervention
)
Déplacement d'une délégation en allemagne dans les länder de bavière de berlin et du brandebourg (
1 intervention
)
Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012 (
1 intervention
)
Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt (
1 intervention
)
Table ronde juridique (
1 intervention
)
Audition pour l'association france nature environnement de mme claudine joly experte pesticides et de mme marie-catherine schulz coordinatrice du réseau agriculture (
1 intervention
)
Audition de m. philippe de saint-victor directeur du pôle développement et prospective de sncf-infra et de m. françois lauzeral expert technique « géométrie de la voie et maîtrise de la végétation » (
1 intervention
)
Femmes et travail (
1 intervention
)
Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt accompagné de m. guillaume garot ministre délégué chargé de l'agroalimentaire (
1 intervention
)
Création de la banque publique d'investissement (
1 intervention
)
Audition de mme najat vallaud-belkacem ministre des droits des femmes porte-parole du gouvernement (
1 intervention
)
Effets à long terme des ogm associés à des pesticides (
1 intervention
)
Audition de m. guillaume garot ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt chargé de l'agroalimentaire (
1 intervention
)
Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement (
1 intervention
)
Débat préalable à la réunion du conseil européen des 7 et 8 février 2013 (
1 intervention
)
Code forestier (
1 intervention
)
Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires (
1 intervention
)
Régime des autorisations de plantation de vigne (
1 intervention
)
Sécurisation de l'emploi (
1 intervention
)
Droit du consommateur à la parfaite connaissance de son alimentation (
1 intervention
)
Ouverture de négociations en vue d'un partenariat transatlantique (
1 intervention
)
Audition de mme nicole bricq ministre du commerce extérieur (
1 intervention
)
Déplacement d'une délégation de la commission en turquie (
1 intervention
)
Egalité entre les femmes et les hommes (
1 intervention
)
Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (
1 intervention
)
Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (
1 intervention
)
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (
1 intervention
)
Economie sociale et solidaire (
1 intervention
)
Sécurisation de la vie des entreprises (
1 intervention
)
Politique industrielle (
1 intervention
)
Accueil et habitat des gens du voyage (
1 intervention
)
Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit (
1 intervention
)
Avenir pour l'agriculture alimentation et forêt (
1 intervention
)
Audition de m. bernard cazeneuve ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes (
1 intervention
)
Prostitution (
1 intervention
)
Examen du rapport d'activité 2013-2014 (
1 intervention
)
éducation (
1 intervention
)
Refonte du premier paquet ferroviaire examen de trois propositions de résolution (
1 intervention
)
Concessions de service public proposition de résolution de m. simon sutour (
1 intervention
)
Situation de la lettonie et de la lituanie rapport d'information de m. yann gaillard (
1 intervention
)
Politique de voisinage (
1 intervention
)
Audition de m. jean-claude mignon président de l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe (
1 intervention
)
Le fonds social européen rapport d'information de m. richard yung (
1 intervention
)
Une perspective européenne pour l'ukraine ? rapport d'information de m. simon sutour (
1 intervention
)
Audition de mme marie chatardovà ambassadrice de la république tchèque en france (
1 intervention
)
Réforme de la politique agricole commune examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (
1 intervention
)
L'italie et la zone euro rapport d'information de m. jean-françois humbert (
1 intervention
)
Audition de m. thierry repentin ministre délégué chargé des affaires européennes (
1 intervention
)
Recherche et propriété industrielle (
1 intervention
)
Recherche et propriété intellectuelle (
1 intervention
)
Travail (
1 intervention
)
Audition de m. jacques delors réunion ouverte à tous les sénateurs (
1 intervention
)
Culture (
1 intervention
)
Le futur cadre financier de l'union 2014-2020 rapport d'information de m. françois marc (
1 intervention
)
L'avenir de la politique agricole commune rencontre avec les membres français du parlement européen en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'assemblée nationale (
1 intervention
)
Rencontre avec mme rossana boldi présidente de la commission des politiques de l'union européenne du sénat italien (
1 intervention
)
Audition de m. reinhard schäfers ambassadeur d'allemagne en france (
1 intervention
)
Droits de plantation de la vigne proposition de résolution de m. gérard césar (
1 intervention
)
Justice et affaires intérieures (
1 intervention
)
Elargissement (
1 intervention
)
Examen de la proposition de résolution n° 565 de m. jacques legendre tendant à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique rapport de mme colette mélot (
1 intervention
)
Examen de la proposition de résolution n° 582 de m. richard yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis schengen rapport de m. robert del picchia (
1 intervention
)
Politique commerciale (
1 intervention
)
Volatilité des prix agricoles proposition de résolution de m. jean bizet et m. jean-paul emorine (
1 intervention
)
La réforme de la politique agricole commune le g20 agricole et la sécheresse audition de m. bruno le maire ministre de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (
1 intervention
)
Avenir de la politique européenne de cohésion proposition de résolution de mm. yann gaillard et simon sutour (
1 intervention
)
Audition de m. maro efèoviè vice-président de la commission européenne (
1 intervention
)
Audition de m. gérard poyer président et de mme aurore saison chargée de mission de la fédération française des commerçants en bestiaux ffcb (
1 intervention
)
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