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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Claude Belot
- Politique territoriale de la santé (22 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (17 interventions)
- Répartition des compétences entre les collectivités territoriales (17 interventions)
- Débat sur l'organisation des collectivités territoriales (15 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (13 interventions)
- Normes imposées aux collectivités territoriales (13 interventions)
- Dialogue entre l'etat et les collectivités territoriales (12 interventions)
- Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales (9 interventions)
- Cumul des mandats (9 interventions)
- Statut de l'élu (9 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (8 interventions)
- Contrôle budgétaire (7 interventions)
- Mise en oeuvre de la réforme des collectivités territoriales (7 interventions)
- Débat sur la fiscalité des énergies alternatives (6 interventions)
- Aménagement du territoire (6 interventions)
- Collectivités territoriales (6 interventions)
- Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de la décentralisation (6 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (6 interventions)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (5 interventions)
- Le bilan de la décentralisation (5 interventions)
- Examen du rapport d'information « collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales » de m. claude belot (5 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (4 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (4 interventions)
- énergies renouvelables (4 interventions)
- Engagement national pour le logement (4 interventions)
- Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale sdci (4 interventions)
- Contrôle budgétaire sur les comptes de france télévisions (4 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (3 interventions)
- Pjlf pour 2008 (3 interventions)
- Audition de m. eric jalon directeur général des collectivités locales (3 interventions)
- Réforme de la taxe professionnelle (3 interventions)
- Pjlf pour 2009 (3 interventions)
- Constitution du bureau (3 interventions)
- Pjlf pour 2007 (3 interventions)
- Aides à la presse (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2008 (2 interventions)
- Audition de m. roland ries président du groupement des autorités responsables de transport gart (2 interventions)
- Bilan de la décentralisation (2 interventions)
- Bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique dgcp et de la direction générale des impôts dgi (2 interventions)
- Filière photovoltaïque (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de radio france (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de france télévisions (2 interventions)
- Audiovisuel (2 interventions)
- Eads (2 interventions)
- Les collectivités locales aux états-unis : les enseignements à tirer de modèles économiques équivoques (2 interventions)
- Avenir de la production d'électricité par géothermie en france (2 interventions)
- Audition de m. claude belot vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales » (2 interventions)
- Développement des télévisions de proximité en france (1 intervention)
- Audiovisuel et médias (1 intervention)
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
- Impact de la réforme des finances locales (1 intervention)
- Table ronde sur la péréquation (1 intervention)
- Aspects financiers et fiscaux des propositions du rapport du comité pour la réforme des collectivités locales (1 intervention)
- Audition de mm. michel bouvard président de la commission de surveillance augustin de romanet directeur général de la caisse des dépôts et consignations et gilles michel directeur général du fonds stratégique d'investissement (1 intervention)
- Médias (1 intervention)
- Audition de m. dominique bussereau secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'écologie du développement et de l'aménagement durables chargé des transports (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre balligand coprésident de l'institut de la décentralisation (1 intervention)
- Audition de m. philippe auberger président de la commission de surveillance et de m. francis mayer directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales (1 intervention)
- Loi de règlement (1 intervention)
- Enquête cour des comptes (1 intervention)
- Table ronde sur la situation financière des départements (1 intervention)
- Loi de finances pour 2010 (1 intervention)
- Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l'autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales (1 intervention)
- Audition de mm. jean-louis borloo ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables dominique bussereau secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables chargé des transports et de mme nathalie kosciusko-morizet secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables chargée de l'ecologie (1 intervention)
- France télévisions (1 intervention)
- Situation des banques françaises et financement de l'économie (1 intervention)
- Solidarité (1 intervention)
- Contrôle du rmi (1 intervention)
- énergie (1 intervention)
- Avenir de la zone euro (1 intervention)
- Application de la lolf en matière comptable (1 intervention)
- Loi de finances pour 2013 -mission « relations avec les collectivités territoriales » et articles 67 à 69 et compte de concours financier « avances aux collectivités territoriales » (1 intervention)
- Financement des politiques culturelles (1 intervention)
