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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Sécurité sociale
Organisation du dossier
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - désignation des membres
- Partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité - examen du rapport
- Partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité - examen des amendements
- Conseil d'orientation des retraites cor- communication
- Tarification médicale - communication de m. michel cretin président de la 6e chambre et de mme anny golfouse-buet rapporteur à la cour des comptes
- Débat d'orientation sur les finances sociales - communication
- Compensation démographique - Audition de M. Jean-François Chadelat inspecteur général des affaires sociales
- Compensation démographique - Audition de M. Dominique Libault directeur de la sécurité sociale
- Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin premier président mmes rolande ruellan présidente de la 6e chambre et catherine mayenobe secrétaire générale Mm. André Gauron et jean-philippe vachia conseillers maîtres de la cour des comptes
- Etat des comptes - Audition de M. Frédéric Van roekeghem directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie uncam et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés cnam
- Etat des comptes - examen du rapport d'information en vue du débat sur les orientations des finances sociales
- Certification des comptes 2012 - Audition du premier président de la cour des comptes
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 21/12/2005 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 01/02/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 22/02/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 28/03/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 07/06/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 28/06/2006 — 1ère réunion
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 05/07/2006 — 1ère réunion
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 26/09/2006 — 1ère réunion
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 26/09/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 01/07/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 08/07/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 09/07/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 10/07/2013 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Dominique Leclerc (10 interventions)
- Alain Vasselle (8 interventions)
- Claude Domeizel (8 interventions)
- André Lardeux (5 interventions)
- Paul Blanc (4 interventions)
- François Autain (4 interventions)
- Nicolas About (4 interventions)
- Bernard Cazeau (4 interventions)
- Guy Fischer (4 interventions)
- Gilbert Barbier (3 interventions)
- René-Paul Savary (2 interventions)
- Colette Giudicelli (2 interventions)
- Michel Esneu (2 interventions)
- Alain Gournac (2 interventions)
- Jean-Pierre Godefroy (2 interventions)
- Pierre Bernard-Reymond (1 intervention)
- Georges Labazée (1 intervention)
- Jean-Marie Vanlerenberghe (1 intervention)
- Bernard Seillier (1 intervention)
- Isabelle Pasquet (1 intervention)
- Bernadette Dupont (1 intervention)
- Isabelle Debré (1 intervention)
- Marie-Thérèse Hermange (1 intervention)
- Jean-Pierre Vial (1 intervention)
- Louis Souvet (1 intervention)
- Francis Giraud (1 intervention)
- Alain Milon (1 intervention)
- Sylvie Desmarescaux (1 intervention)
- Jean-Noël Cardoux (1 intervention)
