Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Outre-mer
Organisation du dossier
- Mission d'information à la réunion et à mayotte - communication
- Réforme de l'etat - mission d'information sur la réforme de l'etat au canada et sur l'évolution statutaire de saint-pierre-et-miquelon - communication
- Santé - epidémie de chikungunya - communication
- Santé - épidémie de chikungunya - débat avec la participation de mm. françois bricaire chef du service des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la pitié-salpétrière paul reiter directeur de l'unité insectes et maladies infectieuses à l'institut pasteur de paris michel van der rest directeur du département scientifique « vivant » au centre national de la recherche scientifique cnrs et hervé zeller responsable du centre national de référence des arbovirus à l'institut pasteur de lyon
- Situation de la gendarmerie à saint-martin - Audition du général guy parayre directeur général de la gendarmerie nationale
- Dispositions statutaires et institutionnelles - Audition de M. François Baroin ministre de l'outre-mer
- Dispositions statutaires et institutionnelles - examen du rapport
- Dispositions statutaires et institutionnelles - suite de l'examen du rapport
- Dispositions statutaires et institutionnelles - examen des amendements
- Dispositions statutaires et institutionnelles - désignation de candidats pour faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire
- Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 14/12/2005 — 1ère réunion
- Commission des lois : 21/12/2005 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 01/02/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 01/03/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 15/03/2006 — 1ère réunion
- Commission des lois : 03/10/2006 — 1ère réunion
- Commission des lois : 04/10/2006 — 1ère réunion
- Commission des lois : 18/10/2006 — 1ère réunion
- Commission des lois : 25/10/2006 — 1ère réunion
- Commission des lois : 24/01/2007 — 1ère réunion
- Commission des lois : 03/12/2008 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Christian Cointat (14 interventions)
- Simon Sutour (6 interventions)
- Bernard Frimat (5 interventions)
- Gélita Hoarau (4 interventions)
- Alain Gournac (4 interventions)
- Pierre-Yves Collombat (3 interventions)
- Patrice Gélard (3 interventions)
- François Zocchetto (3 interventions)
- Michel Dreyfus-Schmidt (3 interventions)
- Anne-Marie Payet (2 interventions)
- Georges Othily (2 interventions)
- René Garrec (2 interventions)
- Charles Pasqua (2 interventions)
- Bernard Saugey (2 interventions)
- Sylvie Desmarescaux (1 intervention)
- Michel Guerry (1 intervention)
- Catherine Troendle (1 intervention)
- Jean-Claude Peyronnet (1 intervention)
- Alain Milon (1 intervention)
- Louis Souvet (1 intervention)
- Roger Romani (1 intervention)
- Nicolas Alfonsi (1 intervention)
- Isabelle Debré (1 intervention)
- Jean-Jacques Jégou (1 intervention)
- Gisèle Printz (1 intervention)
- Didier Boulaud (1 intervention)
- Philippe Arnaud (1 intervention)
- José Balarello (1 intervention)
- Jean-Marc Juilhard (1 intervention)
- Gaston Flosse (1 intervention)
