Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de François Rebsamen
tout son mandat, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2010-2011, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2022-2023
abus africaine al-assad arme bachar al-assad bloc bouclier centrafricaine centrafrique chimique citoyenneté collectivités territoriales communal congé contribuable couple cumul demandeur dimanche dividende don décès déficit délinquance délocalisation détaché d’activité d’allocations d’amendement d’armes chimiques d’entreprise d’impôt eurostat électeur élections municipales familiale fraude fraudeur g20 guerre homosexuel insee locataire locative logement logements vacants l’administration l’entreprise l’impôt l’investissement l’isf l’opposition l’écotaxe l’égalité l’élection l’énergie mariage messieurs metz militaire mètres nationalité nationalité française niche parité poste pourvu prime prud’homale prévision recrutement rectificative relance repos route référendum république centrafricaine sexe soldats SPL statistique suppléant syrie taxe taxe professionnelle titulaire unies urbanisme vacance vacant véhicule
