Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 mai 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente : Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'Académie nationale de chirurgie, présentée par Mme Pascale Gruny et M. Ala...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 mai 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente : Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l’Académie nationale de chirurgie, présentée par Mme Pascale Gruny et M. Ala...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 23 octobre 2023 : À seize heures et le soir : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux services express régionaux métropolitains (texte n° 749, 2022-2023) ; Proposition de loi rela...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 23 octobre 2023 : À seize heures et le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux services express régionaux métropolitains (texte n° 749, 2022-2023) ; Proposition de loi rela...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 octobre 2023 : À quatorze heures trente : Annonce des conclusions de la conférence des présidents ; Suite des travaux en séance plénière. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance fixée à demain, jeudi 5 octobre, à quatorze heures trente : Annonce de la publication des listes des candidats à la commission des affaires européennes et à la commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et à réguler l’espace numérique, et de leur ratification, sauf opposit...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 octobre 2023 : À quatorze heures trente : Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et proclamation de la constitution du Bureau définitif. À dix-huit heures trente : Annonce de la publication des listes des membres des...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 octobre 2023 : À quatorze heures trente : Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et proclamation de la constitution du Bureau définitif. À dix-huit heures trente : Annonce de la publication des listes des membres des...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 7 juin 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indice...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 7 juin 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indice...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 7 juin 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indice...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 7 juin 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indice...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 avril 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi créant une résidence d’attache pour les Français établis hors de France, présentée par M. Le Gleut et plusieurs de ses collègues (texte ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 mars 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l’exercice de compétences de l’État, présentée par Mme Micheline Jacques (texte de la commission n° 405, 2022-2023)...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 9 mars 2023 : À dix heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution (texte n° ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 8 mars 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en applic...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 7 mars 2023 : À quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution (text...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 3 mars 2023 : À neuf heures trente : Examen de la motion n° 388 tendant à soumettre au référendum le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. À dix-sept heures, le soir et la nuit : Suite du projet de lo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 janvier 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de no...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 novembre 2022 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Projet de loi de programmation, rejeté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d...