Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 26 juillet 2017, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dial...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 25 juillet 2017 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'habilitation à prendre par ordonn...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 24 juillet 2017, à seize heures : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 637, 2016-2017) ; Rapport de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 24 juillet 2017, à seize heures : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 637, 2016-2017) ; Rapport de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 15 février 2017, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôl...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 février 2017 : À quatorze heures trente : Nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l’extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse (n° 340, 2016-2017). Rapport de Mme Stéphanie Riocreux, fait au nom de la commis...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 13 décembre 2016 : À quatorze heures quinze : éloge funèbre de Paul Vergès. À quinze heures : Lecture d’une déclaration de politique générale du Gouvernement. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 20 octobre 2016, à quatorze heures trente : débat sur les conclusions du rapport d'information de la commission des affaires économiques sur la situation de la filière équine (n° 692, 2015-2016). Personne ne demande la parole ?… La séance ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 octobre 2016 : À quatorze heures trente : Ouverture de la session ordinaire 2016-2017. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n° 773, 2015-2016) ; Rappor...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 juin 2016 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente

À seize heures quarante-cinq : Débat sur le thème « La mise en œuvre de la transition énergétique en France, un an après la loi n° 2015-992 du 17 août 2015, afin de pérenniser notre modèle énergétique, de garantir notre indépendance énergétique et notre compétitivité économique, tout en poursuivant des objectifs de réduction des émissions de g...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 mai 2016 : À quinze heures quinze : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique. De seize heures à seize heures trente : vote solen...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 6 avril 2016 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : Proposition de résolution visant à encourager le développement d’outils de gestion de l’aléa économique en agriculture, présentée en application de l’article 34-1 de la...

Par lettre en date de ce jour, le Gouvernement a demandé l’inscription à l’ordre du jour du mardi 16 février 2016 de la suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. Acte est donné de cette demande. En conséquence, je vais vous donner lecture de l’ordre du jou...

Mes chers collègues, à la suite du remaniement ministériel auquel vient de procéder M. le Président de la République, et compte tenu du changement de ministre de la culture, je vous propose de lever la séance et de reprendre demain, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir, la suite de la discussion du projet d...

Mes chers collègues, le calendrier de la fin de l’examen de ce texte sera précisé ultérieurement, étant entendu que nous n’aurons pas matériellement le temps d’achever la discussion demain soir. La parole est à Mme la présidente de la commission de la culture.

Dans tous les cas, madame la présidente de la commission, une concertation entre le Gouvernement, votre commission et le président du Sénat ainsi qu’une nouvelle conférence des présidents seront nécessaires pour fixer le calendrier. Voici donc quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 12 février ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 février 2016 : À quatorze heures trente : Proposition de loi tendant à renforcer l’efficacité de la lutte antiterroriste (n° 280, 2015-2016) ; Rapport de M. Michel Mercier, fait au nom de la commission des lois (n° 335, 2015-2016) ; Texte de la co...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 22 janvier 2016, à neuf heures trente et à quatorze heures trente: Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 359, 2014-2015) et de la proposition de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 janvier 2016. À quatorze heures trente : projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 608, 2014-2015) et proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale, rel...