Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 16 décembre 2015, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Désignation des onze membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne. Désignation des vingt-cinq membres de la mission d’informati...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 8 décembre 2015, à quatorze heures trente : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2...

Conclusions des commissions mixtes paritaire sur la proposition de loi et la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française ; Rapport de M. Alain Anziani, fait au nom des commissions mixtes paritaires (n° 185 rectifié, 2015-2016) ; Textes de la commission (nos 186 et 187, 2015-2016...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 12 novembre 2015 : À dix heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 128, 2015-2016) ; Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, Mmes Colette Giudice...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 9 novembre 2015, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 128, 2015-2016) ; Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mmes Colette Giudicelli, Ca...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 5 octobre 2015, à seize heures : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre ; Rapport de Mme Catherine Mori...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 septembre 2015 : À dix heures quarante : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (n° 406, 2014-2015) ; Rapport de M. Alain Milon, M...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 16 juillet 2015 : À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République ; Rapport de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 juillet 2015 : À dix heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 466, 2014-2015) ; Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 25 juin 2015, à quatorze heures et le soir : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionne...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 23 juin 2015 : À neuf heures trente : dix-neuf questions orales. À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 mai 2015, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l’asile ; Rapport de M. François-Noël Buffet, fait au nom de la co...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 mai 2015, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l’asile ; Rapport de M. François-Noël Buffet, fait au nom de la commission ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 mai 2015 : À dix heures : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance, l’activité et l’égalité ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée aujourd’hui, jeudi 9 avril 2015 : À neuf heures trente : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance, l’act...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 mars 2015 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente : Débat sur le thème « Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ». À seize heures : Débat sur l’avenir industriel de la filière aéronautique ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 mars 2015 : À neuf heures trente : Questions orales. De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à introduire une formation pratique aux gestes de prem...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 janvier 2015, à quatorze heures trente, à dix-sept heures et le soir : À quatorze heures trente : 1. Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélér...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 25 novembre 2014, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014 2015) ; Suite de l’examen des articles de la première partie ; Rapport de M. Albéric de M...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 octobre 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.