Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Jean-Pierre Michel

Champ lexical de Jean-Pierre Michel


tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2010-2011, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014

atteinte avocat avoué cassation catastrophes catastrophes naturelles CNIL condamné couple CSM disciplinaire dommages défenseur défenseur des droits délinquant d’avoué grade HALDE indemnisation infraction irresponsable justiciable l’adoption l’application l’avocat l’enfant l’indépendance l’intérêt magistrature mairie malade malades mentaux mariage marié mentaux médecin nomination PACS pacsé parquet plaider prison procureur psychiatrique pénitentiaire récidive réversion saisie siège supérieur de la magistrature sûreté trouble UHSA UMD vidéosurveillance
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org