Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Audition de M. Eric Jalon directeur général des collectivités locales
Organisation du dossier
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Mission commune d'information RGPP : 02/03/2011 — 1ère réunion
- Mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux : 02/03/2011 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation : 12/04/2011 — 1ère réunion
- Mission commune d'information sur la taxe professionnelle : 17/01/2012 — 1ère réunion
- Mission commune d'information sur la taxe professionnelle : 17/01/2012 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation : 17/01/2012 — 1ère réunion
- Mission commune d'information Inondations dans le Var : 21/03/2012 — 1ère réunion
- Mission commune d'information Inondations dans le Var : 21/03/2012 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Pierre-Yves Collombat (22 interventions)
- Charles Guené (12 interventions)
- Marie-France Beaufils (10 interventions)
- Dominique de Legge (6 interventions)
- Alain Richard (4 interventions)
- Joël Labbé (3 interventions)
- Gérard Bailly (2 interventions)
- Hervé Maurey (2 interventions)
- Renée Nicoux (2 interventions)
- Jacqueline Gourault (2 interventions)
- Philippe Dallier (2 interventions)
- Élisabeth Lamure (2 interventions)
- Gérard Miquel (2 interventions)
- Michel Bécot (2 interventions)
- Yves Krattinger (1 intervention)
- François Grosdidier (1 intervention)
- Georges Labazée (1 intervention)
- Jean-Claude Peyronnet (1 intervention)
- Anne-Marie Escoffier (1 intervention)
