Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Transfert aux départements des parcs de l'équipement et évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers

Mots-clés

bussereau classification constitution déposés erreur etat équipement grille intégration OPA ouvriers personnels rappelé rectifier suivants transfert transféré
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Examen du rapport
  • Audition de M. Dominique Bussereau secrétaire d'etat chargé des transports
  • Nouvel examen du rapport
  • Examen des amendements

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Commission des lois : 28/01/2009 — 1ère réunion
    • Commission des lois : 10/03/2009 — 1ère réunion
    • Commission des lois : 18/03/2009 — 1ère réunion
    • Commission des lois : 01/04/2009 — 1ère réunion

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Jean-Pierre Vial (8 interventions)
    • Jean-Claude Peyronnet (3 interventions)
    • Josiane Mathon-Poinat (2 interventions)
    • Pierre-Yves Collombat (2 interventions)
    • Anne-Marie Escoffier (2 interventions)
    • Jean-René Lecerf (1 intervention)
    • Catherine Troendle (1 intervention)
    • Jacqueline Gourault (1 intervention)
    • Patrice Gélard (1 intervention)
    Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
    RegardsCitoyens.org