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Champ lexical de Francis SZPINER


La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2023-2024

accident acté blessure circonstance commis comportement conducteur délit d’homicide familiale fédération garde garde des sceaux homicide infraction involontaire jugé l’enfant l’homicide routier l’impôt peines planchers plancher pénal qualification route routier routière sport suspension
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