Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Gérard Roche
- Adaptation de la société au vieillissement (276 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (71 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 (44 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (39 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (35 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (23 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2014 (21 interventions)
- Avenir et justice du système de retraites (19 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (19 interventions)
- Allocation personnalisée d'autonomie (18 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (18 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (12 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (11 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (11 interventions)
- Versement des allocations familiales au service d'aide à l'enfance (10 interventions)
- Protection de l'enfant (10 interventions)
- Malades et personnes en fin de vie (10 interventions)
- Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (10 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (10 interventions)
- Réseaux de soins (9 interventions)
- Réforme de la biologie médicale (8 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (8 interventions)
- Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (7 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (6 interventions)
- Audition de m. loïck roche directeur-adjoint directeur de la pédagogie et doyen du corps professoral de l'école de management de grenoble co-auteur de « éloge du bien-être au travail » (6 interventions)
- Dialogue social et emploi (6 interventions)
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (6 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (5 interventions)
- Financement des établissements de santé (5 interventions)
- Agences régionales de santé (5 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (5 interventions)
- Situation du régime de retraites (5 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (5 interventions)
- Lutte contre la fraude sociale (5 interventions)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois (4 interventions)
- Politique vaccinale de la france (4 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (4 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (4 interventions)
- Enseignement supérieur et recherche (4 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (4 interventions)
- Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (4 interventions)
- Agences régionales de santé ars (4 interventions)
- Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (4 interventions)
- Avenir du fonds de solidarité vieillesse fsv (4 interventions)
- Interdire les licenciements boursiers (3 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (3 interventions)
- Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance (3 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (3 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (3 interventions)
- Transparence de la vie publique (3 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (3 interventions)
- Moratoire sur les fermetures de service et d'établissements de santé (3 interventions)
- Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade (3 interventions)
- Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie (3 interventions)
- Lutte contre le crime organisé et le terrorisme (3 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (3 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (2 interventions)
- Application des lois de financement de la sécurité sociale (2 interventions)
- Suivi des enfants en danger par la transmission des informations (2 interventions)
- Droit au logement opposable (2 interventions)
- Expérimentation des maisons de naissance (2 interventions)
- Sécurisation de l'emploi (2 interventions)
- Refondation de l'école de la république (2 interventions)
- Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé (2 interventions)
- Economie sociale et solidaire (2 interventions)
- Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement (2 interventions)
- Désignation des conseillers prud'hommes (2 interventions)
- Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs (2 interventions)
- Projet de loi relatif à la délimitation des régions aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (2 interventions)
- Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (2 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (2 interventions)
- Droits des malades et des personnes en fin de vie (2 interventions)
- Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale (2 interventions)
- Maisons d'assistants maternels (2 interventions)
- Plfss pour 2017 (2 interventions)
- Pertinence des soins (2 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Table ronde sur la situation financière des départements (1 intervention)
- Audition de m. jean bassères candidat proposé par le président de la république à la direction générale de pôle emploi (1 intervention)
- Contrôle de la mise en application des lois (1 intervention)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles (1 intervention)
- Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux (1 intervention)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (1 intervention)
- Audition de m. pierre boissier chef de l'inspection générale des affaires sociales mme claire scotton inspectrice des affaires sociales m. hubert garrigue-guyonnaud conseiller général des établissements de santé sur le rapport de l'inspection générale des affaires sociales consacré à l'hôpital et de m. edouard couty président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital » (1 intervention)
- Accessibilité des personnes handicapées au logement aux établissements recevant du public aux transports à la voirie et aux espaces publics (1 intervention)
- Table ronde sur la prévention du suicide (1 intervention)
- Audition de m. didier migaud premier président de la cour des comptes sur le rapport annuel de la cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (1 intervention)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine de la santé (1 intervention)
- Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Formation professionnelle emploi et démocratie sociale (1 intervention)
- Reconquérir l'économie réelle (1 intervention)
- Rapport annuel de la cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Mise en oeuvre du plan cancer (1 intervention)
- Développement encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Aide à domicile (1 intervention)
- Examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Réformer le système de sécurité sociale des étudiants (1 intervention)
- Situation et perspectives des finances publiques et avis du haut conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (1 intervention)
- Usage contrôlé du cannabis (1 intervention)
- Journée nationale du souvenir du 19 mars (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (1 intervention)
- Examen des amendements au texte de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (1 intervention)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (1 intervention)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (1 intervention)
- Situation des finances sociales en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques (1 intervention)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2014 (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn candidate proposée par le président de la république à la présidence du collège de la haute autorité de santé en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Régime local complémentaire d'assurance maladie d'alsace-moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise suite au rapport remis au premier ministre (1 intervention)
- Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques (1 intervention)
- Lutte contre le système prostitutionnel (1 intervention)
- Audition de m. françois-xavier selleret directeur général de l'agirc-arrco association générale des institutions de retraite des cadres (1 intervention)
- échange de vues sur le programme de travail (1 intervention)
- Etude relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins (1 intervention)
- Enquête de la cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale (1 intervention)
- Situation des finances sociales (1 intervention)
- Politique du médicament (1 intervention)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2015 (1 intervention)
- Organisation et financement de la médecine de ville en allemagne (1 intervention)
- Audition de m. lionel collet candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique ansp (1 intervention)
- Travail modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels (1 intervention)
- Rapport annuel de la cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Audition de mm. gérard quévillon président et stéphane seiller directeur général de la caisse nationale du régime social des indépendants rsi (1 intervention)
- Plf pour 2017 (1 intervention)
- Loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 nouvelle lecture (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (1 intervention)
- Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (1 intervention)
- Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers (1 intervention)
- Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté (1 intervention)
- Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse nouvelle lecture (1 intervention)
- Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers (1 intervention)
- Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens (1 intervention)
- Bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
