Les interventions de Jean-Jacques Lozach sur ce dossier
161 amendements trouvés
I. – Créer le programme : Soutien aux associations à vocation européenne II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 5 000 000 5 000 000 ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 160 000 000 160 000 000 Jeunesse et vie associative dont titre 2 160 000 000 160 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL 160 000 0...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 1 000 000 1 000 000 Jeunesse et vie associative dont titre 2 1 000 000 1 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL 1 000 000 1 000 000 ...
I. – Créer le programme : Fonds d'aide aux collectivités territoriales pour l'équipement des piscines accueillant un public scolaire II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 Jeunesse et ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 6 000 000 6 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 1 000 000 1 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 33 371 650 33 371 650 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 1 780 000 1 780 000 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
I. – Créer le programme : Aide à l’export de la presse vers les outre-mer II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Presse et médias Livre et industries culturelles 5 000 000 5 000 000 Aide à l’e...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - France Télévisions 45 000 000 45 000 000 ARTE France Radio France 15 000 000 15 000 000 France Médias Monde 5 000 000 5 000 000 Institut national de l’audi...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 28 174 288 28 174 288 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 28 174 288 ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 1 1 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 125 000 000 125 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 300 000 000 300 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 300 000 0...
I. - Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : .... - Le 1° du b du 1 du I du même article 1636 B sexies est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, les mots : « et le taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale » sont supprimés ; 2° Au deuxième alinéa, l...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 90 000 000 90 000 000 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 90 000 00...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 2 000 000 2 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 2 000 000 ...
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cet amendement vise à maintenir le fonds de soutien au développement des activités périscolaires que le Gouvernement entend supprimer. La loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République du 8 juillet 2013 avait créé ce fonds afin de permettre le développement d’une...
Après l'article 27 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au 5° bis de l’article 1001 du code général des impôts, le taux : « 18 % » est remplacé par le taux : « 20 % ». Exposé sommaire : L'alerte est massive et généralisée. Notre sécurité civile connaît de graves difficultés financières alors que son rôle est aujourd'hui part...
Après l'article 24 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Au titre de l’année 2024, il est institué, par prélèvement sur les recettes de l’État, une dotation au profit des départements confrontés à une forte dégradation de leur situation financière. Le montant de cette dotation est fixé à 100 millions d’euros. La dotation est ré...