Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 19 novembre 2015, à onze heures, l’après-midi et, éventuellement, le soir : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commiss...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 novembre 2015 : À quinze heures : explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016. De quinze heures quarante-cinq à seize heures quinze : vote par scrutin public sur l’ensemble du pro...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 13 novembre 2015, à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 128, 2015-2016) ; Rapp...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 26 octobre 2015 à seize heures et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public (n° 34, 2015-2016) ; ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 octobre 2015 : À quatorze heures trente : Proposition de loi visant à rendre effective l’interdiction d’exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact avec des mineurs lorsqu’une personne a été condamnée pour des agressions ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 15 octobre 2015 : À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze : débat sur le thème « La politique étrangère de la France : quelle autonomie pour quelle ambition ? » Personne ne demande la parole ?… La séance est le...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 octobre 2015 : À quinze heures quinze : explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé. De seize heures à seiz...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 29 septembre 2015, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (n° 406, 2014-2015) ; Rapport...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 28 septembre 2015 : À dix heures : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (n° 406, 2014-2015) ; Rapport de M. Alain Milon, Mmes Catherine Deroche...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 16 septembre 2015 : À quatorze heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (n° 406, 2014-2015) ; Rapport de M. Alain Mi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 20 juillet 2015, à seize heures et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (n° 620, 2014-2015) ; Rapport de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 633, 2014-2015) ; ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 15 juillet 2015 : À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. De quinze heure...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 10 juillet 2015, à neuf heures trente et de quatorze heures trente à dix-neuf heures : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 466, 20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 29 juin 2015, à seize heures et le soir : Projet de loi organique relatif à la consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (procédure accélérée) (n° 402, 2014-2015) ; Rapport de M. Philippe Bas, fait au nom de la com...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 3 juin 2015 : À dix heures trente : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique relatif au renforcement de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 juin 2015 : À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation territoriale de la République. De quinze heures quinze à quinze heures quarante...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 1er juin 2015, à dix heures, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 336, 2014-201...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 29 mai 2015, à neuf heures trente-cinq, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation territoriale de la Ré...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 21 mai 2015 : De neuf heures trente à treize heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à la réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales (...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 mai 2015, à quatorze heures trente : Proposition de résolution tendant à réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d’amendement et de la spécificité sénatoriale, pour un Sénat plus présent, plus moderne et ...