Ordre du jour

Texte de la commission (n° 492 rectifié, 2015-2016) ; Avis de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des finances (n° 474, 2015-2016) ; Avis de M. Philippe Paul, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 476, 2015-2016). Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 mars 2016 : À quinze heures quinze : explications de vote des groupes sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, de protection de la Nation. De seize heures à seize heures trente : vote solennel par scrutin public sur...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 16 mars 2016, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016) ; Rapport de M. Philippe Bas, fait au nom de la commission des lois (n° 447, 2015-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 mars 2016 : À neuf heures trente : vingt-cinq questions orales. À quatorze heures trente : Hommage à Claude Estier. Quatre conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi autorisant l’approbation de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 10 mars 2016 : À dix heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (n° 372, 2015-2016) ; Rapport de ...

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l’économie bleue (n° 370, 2015-2016) ; Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 430, 2015-2016) ; Texte de la commission (n° 431, 2015-2016) ; Avis de M. Mich...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 mars 2016, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Débat sur la situation financière des départements. Débat sur « le trentième anniversaire du baccalauréat professionnel ». Conclusions de la commission mixte paritaire sur la prop...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er mars 2016 : À quinze heures quinze : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. De seize heures à seize heures trente : vote sole...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 18 février 2016 : À dix heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour en vue d’é...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 février 2016 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente, le soir et la nuit : Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (procédure accélérée) (n° 356, 2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 28 janvier 2016 : À dix heures trente : Projet de loi autorisant la ratification du protocole relatif à la convention n° 29 de l’Organisation internationale du travail sur le travail forcé, 1930 (procédure accélérée) ; Rapport de M. Gaëta...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 21 janvier 2016, de dix heures trente à onze heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 359, 2014-20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 décembre 2015, à seize heures quarante-cinq et à dix-huit heures : - Questions d’actualité au Gouvernement. - Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 11 décembre 2015, à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 227, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Mont...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 décembre 2015, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 4 décembre 2015, à neuf heures quarante-cinq, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fa...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 novembre 2015, à dix heures, à quatorze heures et le soir : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finan...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 28 novembre 2015, à dix heures et à quatorze heures trente : Discussion du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commiss...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 27 novembre 2015, à dix heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la com...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 23 novembre 2015, à dix heures, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait ...