Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Yves Roux
- Industrie verte (17 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (13 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – ouverture modernisation et responsabilité du corps judiciaire (13 interventions)
- Prolifération du frelon asiatique (13 interventions)
- Audition de m. jean-yves rochex professeur à l'université paris viii (10 interventions)
- Sécurité globale (9 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (9 interventions)
- Transport public particulier de personnes (8 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (6 interventions)
- Examen du rapport sur l'adaptation de la france aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (6 interventions)
- Orientation des mobilités (5 interventions)
- Audition de m. gilles roussel président de la conférence des présidents d'université cpu (5 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (4 interventions)
- Audition de mm. jean-marie le guen directeur délégué aux contenus et alexandre galdin responsable des études et des affaires parlementaires de la fédération française des télécoms fft (4 interventions)
- Pour une école de la confiance (4 interventions)
- Adapter la france aux dérèglements climatiques (4 interventions)
- Renouvellement des conseils départementaux et régionaux (4 interventions)
- Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale (4 interventions)
- Examen du rapport d'information sur le thème « numérique protection des populations et territoires ». (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (4 interventions)
- Gestion différenciée de la compétence « eau et assainissement » (4 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (4 interventions)
- Marché locatif (4 interventions)
- Simplification de la vie économique (4 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (3 interventions)
- Mise en œuvre de la transition énergétique en france (3 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (3 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (3 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (3 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (3 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (3 interventions)
- Examen du projet de rapport de la mission d'information (3 interventions)
- Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport (2 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (2 interventions)
- Débat sur les concessions autoroutières (2 interventions)
- Article 13 de la constitution (2 interventions)
- Projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (2 interventions)
- Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation (2 interventions)
- Audition de mme marie-cécile degryse chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur ministère de l'environnement et de m. cyril hosatte chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques d3e (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (2 interventions)
- Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (2 interventions)
- Pastoralisme (2 interventions)
- La ruralité une chance pour la france (2 interventions)
- Audition de m. laurent michel directeur général de l'énergie et du climat dgec au ministère de la transition écologique et solidaire directeur de l'observatoire national sur les effets du réchauffement climatique onerc (2 interventions)
- Désenclavement des territoires (2 interventions)
- Transformation de la fonction publique (2 interventions)
- énergie et climat (2 interventions)
- Quel rôle pour le préfet à l'heure de la relance (2 interventions)
- Respect des principes de la république (2 interventions)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (2 interventions)
- Volontariat des sapeurs-pompiers (2 interventions)
- Implantation locale des parlementaires (2 interventions)
- Souveraineté énergétique française (2 interventions)
- Débat sur le suivi des ordonnances (2 interventions)
- Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (2 interventions)
- Intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (2 interventions)
- Modalités d'incarcération ou de libération à la suite d'une décision de cour d'assises (2 interventions)
- Continuité du service public de transports et droit de grève (2 interventions)
- Débat sur le thème « ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine » (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (1 intervention)
- Accord de paris sur le climat et ses suites (1 intervention)
- Démographie médicale (1 intervention)
- Audition de m. sébastien soriano président de l'arcep (1 intervention)
- L'offre de soins dans les territoires ruraux (1 intervention)
- Stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne présidente-directrice générale de la ratp (1 intervention)
- Audition de m. jean michel baylet ministre de l'aménagement du territoire de la ruralité et des collectivités territoriales (1 intervention)
- Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (1 intervention)
- Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (1 intervention)
- Régulation responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (1 intervention)
- Loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Avenir du transport ferroviaire en france (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (1 intervention)
- Audition de m. patrick jeantet président de sncf réseau (1 intervention)
- Transport sanitaire héliporté (1 intervention)
- Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières autour de mme christine bouchet mm. andré broto pierre calvin pierre chasseray et jean-claude luche (1 intervention)
- Audition de mme camille lecomte responsable des campagnes « modes de production et de consommation » des amis de la terre (1 intervention)
- Recherche et applications industrielles en matière de recyclage des téléphones portables (1 intervention)
- Bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Audition de m. jacques mézard ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 (1 intervention)
- Investissements dans les réseaux à très haut débit (1 intervention)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (1 intervention)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- L'hydrogène une énergie d'avenir (1 intervention)
- Audition de m. guillaume benoît ingénieur général des ponts des eaux et des forêts membre du conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Organisation et transformation du système de santé (1 intervention)
- Création d'un statut de l'élu communal (1 intervention)
- Audition de m. david le bras délégué général de l'association des directeurs généraux des communautés de france et mme katia paulin déléguée générale adjointe (1 intervention)
- Intelligence artificielle (1 intervention)
- Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 sur le secteur de l'enseignement agricole (1 intervention)
- Prééminence des lois de la république (1 intervention)
- Délais d'organisation des élections législatives sénatoriales et municipales partielles ainsi que des élections des membres des commissions syndicales (1 intervention)
- Parquet européen et justice pénale spécialisée (1 intervention)
- Montagne (1 intervention)
- Garantie du respect de la propriété immobilière contre le squat (1 intervention)
- Audition de m. olivier dussopt ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance chargé des comptes publics (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Service public d'eau potable et d'assainissement en guadeloupe (1 intervention)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer (1 intervention)
- Protection de la rémunération des agriculteurs (1 intervention)
- Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la constitution et relatif à la préservation de l'environnement deuxième lecture (1 intervention)
- Confiance dans l'institution judiciaire (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2022 (1 intervention)
- Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre (1 intervention)
- Démocratisation du sport (1 intervention)
- Fonction publique des communes de polynésie française (1 intervention)
- Situation et perspectives des collectivités territoriales (1 intervention)
- Crise du système de santé (1 intervention)
- Mise en oeuvre des préconisations des états généraux de la justice (1 intervention)
- Droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse (1 intervention)
- Protéger les logements contre l'occupation illicite (1 intervention)
- élus locaux au sein du service public de l'assainissement francilien (1 intervention)
- Proposition de loi visant à permettre une gestion différenciée de la compétence « eau et assainissement » (1 intervention)
- Audition de mme adria houbairi et m. jean-luc bennahmias rapporteurs de l'avis sur la réforme des fonds structurels européens au nom de la section des affaires européennes et internationales du conseil économique social et environnemental (1 intervention)
- Audition de mme christine de mazières conseillère-maître à la cour des comptes rapporteure générale de la formation décentralisation de la gestion des fonds européens (1 intervention)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (1 intervention)
- Représentation des communes au sein des conseils communautaires (1 intervention)
- Proposition de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences (1 intervention)
- Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (1 intervention)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 (1 intervention)
