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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Pascale Gruny
La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2017-2018, session 2018-2019, session 2019-2020, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023, session 2023-2024
administration agissant apprenti autonome cession chômage conduite confiance contraire à la position contrat d’apprentissage contribuable don droit à l'erreur débattrons déclaration d’apprentissage d’entreprise erreur europe expérimentation garantie indépendant intelligence intelligence artificielle judiciaire l’administration l’employeur l’entreprise l’erreur l’europe l’expérimentation l’union médiateur ordonnance PAC proposerai relation repreneur reprise représentant représentants d'intérêts rescrit RSI rupture rétablir supprime taxe tend TER transmission transparence usager
