Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 1er octobre 2011, à quinze heures : 1. Installation du bureau d’âge. 2. Ouverture de la session ordinaire 2011–2012. 3. Allocution du président d’âge. 4. Scrutin à la tribune pour l’élection du président du Sénat.

Je vous rappelle, mes chers collègues, que nous nous réunirons le vendredi 30 septembre, à onze heures, pour célébrer le trentième anniversaire du vote, par le Sénat, de la loi abolissant la peine de mort. Après une brève intervention du président du Sénat, un orateur de chaque groupe disposera d’un temps de parole de dix minutes, cinq minutes...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 28 juin 2011 : À quatorze heures trente : 1. Débat sur « Tourisme et environnement outre-mer ». À seize heures quinze : 2. Discours de M. le président du Sénat sur la session parlementaire. De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq : 3. Q...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 juin 2011 : À neuf heures trente : 1. Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (n° 567, 2010-2011). Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commission des affai...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 25 mai 2011, à quatorze heures trente : 1. Débat sur l’état de la recherche en matière d’obésité. 2. Débat : « Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ? ». Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 mai 2011 : À quatorze heures trente : 1. Projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (Procédure accélérée) (n° 438, 2010-2011). Rapport de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 12 mai 2011 : À neuf heures trente : 1. Projet de loi organique portant diverses mesures de nature organique relatives aux collectivités régies par l’article 73 de la Constitution (Procédure accélérée) (n° 264, 2010-2011) et projet de loi relatif aux ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 avril 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Débat sur la désindustrialisation des territoires. 3. Question orale avec débat n° 5 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à M. le ministre de l’éducation nationale...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 9 mars 2011, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière de santé,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er mars 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

À quatorze heures trente : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (n° 133, 2010-2011). Rapport de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 211, 2010-2011). Texte de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er février 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Deuxième lecture du projet de loi organique, modifié par l’Assemblée nationale, relatif au Défenseur des droits (n° 230, 2010-2011) et du projet ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 janvier 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. De quatorze heures trente à seize heures quarante-cinq : 2. Débat sur des questions de politique étrangère. De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq : 3. Questions cribles thé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 décembre 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, portant réforme de la représentation devant les cours d’appel (n° 43...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 26 novembre 2010, à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Examen des missions : Dé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 27 octobre 2010, à quatorze heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance et à l’égalité p...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 7 octobre 2010 : À neuf heures trente : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010). Rapport de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la comm...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 septembre 2010, à quatorze heures trente et le soir : 1. Débat sur les mécanismes de péréquation et de répartition des ressources des collectivités locales. 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation du marché...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 septembre 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public (n° 675, 2009-2010...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 16 juin 2010 : À quatorze heures trente : 1. Débat sur les retraites. À vingt et une heures trente : 2. Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.