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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Stéphane Artano
- Renforcement de la prévention en santé au travail (67 interventions)
- évolution institutionnelle outre-mer (60 interventions)
- Proposition de loi pour la prévention en santé au travail (49 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (31 interventions)
- étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale (30 interventions)
- étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer (29 interventions)
- étude sur le logement dans les outre-mer (27 interventions)
- Continuité territoriale entre l'hexagone et l'outre-mer (16 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (14 interventions)
- Conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires (13 interventions)
- Protection des enfants (13 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (12 interventions)
- étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du covid-19 (12 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (11 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (10 interventions)
- étude sur l'urgence économique en outre-mer (8 interventions)
- Santé au travail (7 interventions)
- Audition de m. stéphane lenormand président de la collectivité de saint-pierre-et-miquelon (7 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (7 interventions)
- Audition dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels dans les outre-mer (7 interventions)
- Accession à la pleine souveraineté de la nouvelle-calédonie (6 interventions)
- Risques naturels majeurs dans les outre-mer (6 interventions)
- Renforcement du droit à l'avortement (6 interventions)
- étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale (6 interventions)
- Audition de m. jean-françois carenco ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer chargé des outre-mer (6 interventions)
- Table ronde en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actions de soutien à la parentalité dans les outre-mer (6 interventions)
- Réunion de programmation de la délégation (5 interventions)
- Respect des principes de la république (5 interventions)
- échange de vues sur le programme de travail de la délégation (5 interventions)
- Audition de m. justin daniel professeur de science politique et de mme carine david professeur de droit public à l'université des antilles dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur la différenciation outre-mer (5 interventions)
- Audition de mme huguette bello présidente du conseil régional de la réunion dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle outre-mer (5 interventions)
- Jeunesse des outre-mer et sport (4 interventions)
- Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 (4 interventions)
- Audition de m. sébastien lecornu ministre des outre-mer (4 interventions)
- échange avec m. stéphane bijoux député européen dans le cadre de la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques rup (4 interventions)
- Audition de m. françois caillé président et mme sabrina mathiot directrice de l'union sociale pour l'habitat outre-mer ushom (4 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (4 interventions)
- Suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (4 interventions)
- Parentalité dans les outre-mer (4 interventions)
- Continuité territoriale (4 interventions)
- Procédure de législation en commission (3 interventions)
- Sortie de l'indivision successorale et politique du logement en outre-mer (3 interventions)
- Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux (3 interventions)
- Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (3 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (3 interventions)
- Réforme des retraites (3 interventions)
- Audition de mme annick girardin ministre des outre-mer (3 interventions)
- Constitution du bureau de la délégation (3 interventions)
- Quel rôle pour le préfet à l'heure de la relance (3 interventions)
- Audition de m. maël disa délégué interministériel pour l'égalité des chances des français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer (3 interventions)
- Reconstruire la politique du logement outre-mer (3 interventions)
- Situation sanitaire outre-mer (3 interventions)
- Audition en commun avec la délégation aux outre-mer sur les outre-mer et l'indopacifique (3 interventions)
- Table ronde en commun avec la délégation à la prospective sur les outre-mer et l'indopacifique (3 interventions)
- Place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale (3 interventions)
- Continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer (3 interventions)
- Foncier agricole dans les outre-mer (3 interventions)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (2 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Solidarité intergénérationnelle (2 interventions)
- Synergies entre les conseils municipaux et communautaires (2 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (2 interventions)
- Risques naturels majeurs outre-mer (2 interventions)
- Congé de deuil pour le décès d'un enfant (2 interventions)
- Urgence économique en outre-mer à la suite de la crise du covid-19 (2 interventions)
- Audition de mm. nicolas bonnet directeur gouvernance et territoires et ibrahima dia en charge des outre-mer d'action logement (2 interventions)
- Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'assemblée nationale sur l'évolution institutionnelle outre-mer (2 interventions)
- Table ronde quelles perspectives pour le télétravail (2 interventions)
- Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (2 interventions)
- Table ronde : « les collectivités régies par les articles 73 et 74 de la constitution » (2 interventions)
- Politique du logement dans les outre-mer (2 interventions)
- Examen en délégation (2 interventions)
- Continuité territoriale entre l'hexagone et l'outre-mer : table ronde sur le dispositif applicable à la corse (2 interventions)
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- Débat sur la gestion des déchets dans les outre-mer (2 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (1 intervention)
- Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (1 intervention)
- Déplacement de la commission en guyane et en guadeloupe (1 intervention)
- Risques naturels majeurs en outre-mer (1 intervention)
- Conditions de mise en œuvre de l'accord économique et commercial global ceta (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn (1 intervention)
- Création de l'office français de la biodiversité (1 intervention)
- Mécénat territorial au service des projets de proximité (1 intervention)
- Audition de m. roger genet candidat à son renouvellement à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (1 intervention)
- Création du centre national de la musique (1 intervention)
- Audition de mme muriel pénicaud ministre du travail (1 intervention)
- Gestion de la crise sanitaire et « ségur de la santé » (1 intervention)
- Bilan d'activité de la délégation (1 intervention)
- étude sur les enjeux financiers et fiscaux en 2020 pour les outre-mer (1 intervention)
- Table ronde (1 intervention)
- Audition de mm. pierre moscovici premier président et denis morin président de la sixième chambre de la cour des comptes sur le rapport annuel de la cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Contribution exceptionnelle sur les assurances (1 intervention)
- Droits nouveaux dès dix-huit ans (1 intervention)
- Audition de mmes emmanuelle cosse présidente marianne louis directrice générale et m. mahieddine hedli directeur à l'outre-mer de l'union sociale de l'habitat ush (1 intervention)
- Service public d'eau potable et d'assainissement en guadeloupe (1 intervention)
- Audition de mme isabelle liberge présidente de la fédération nationale des groupements d'employeurs fnge (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification nouvelle lecture (1 intervention)
- Table ronde dans le cadre du suivi du rapport d'information de la délégation aux outre-mer sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public (1 intervention)
- Mise en oeuvre du « ségur de la santé » et application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (1 intervention)
- Analyse globale des spécificités des outre-mer en matières sanitaire et économique (1 intervention)
- Mesures de justice sociale (1 intervention)
- Recours pour excès de pouvoir des parlementaires (1 intervention)
- Dialogue social avec les plateformes (1 intervention)
- Réforme de l'adoption (1 intervention)
- Les outre-mer au coeur de la stratégie maritime nationale (1 intervention)
- Audition de la direction générale des outre-mer dgom et de la direction générale de la prévention des risques dgpr (1 intervention)
- Audition de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition de m. fabrice leggeri ancien directeur exécutif de l'agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes frontex ne sera pas publié (1 intervention)
- Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (1 intervention)
- Réunion conjointe avec l'association des juristes en droit des outre-mer ajdom : « les outre-mer dans la constitution » (1 intervention)
- Abysses : la dernière frontière (1 intervention)
- Régime de réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce (1 intervention)
- Droit fondamental à l'ivg et à la contraception (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans divers domaines (1 intervention)
- Proposition de loi organique visant à permettre à saint-barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'état (1 intervention)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (1 intervention)
- échanges avec des membres de conseils de jeunes collectivités ultramarines (1 intervention)
- Compétences de la collectivité de saint-barthélemy (1 intervention)
