Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Sylviane Noël
- Marché locatif (135 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (23 interventions)
- Sécurisation et régulation de l'espace numérique (20 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (20 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (18 interventions)
- Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace (16 interventions)
- Vigilance sanitaire (14 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (13 interventions)
- Proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en france et permettant d'accéder à internet (11 interventions)
- Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (10 interventions)
- Création de l'office français de la biodiversité (8 interventions)
- Contrôle parental sur internet (8 interventions)
- Accueil des gens du voyage (7 interventions)
- Transformation de la fonction publique (7 interventions)
- Bioéthique (6 interventions)
- La france rurale face à la disparition des services au public (6 interventions)
- Lutte contre les dérives sectaires (6 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (5 interventions)
- Libre choix du consommateur dans le cyberespace (5 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (5 interventions)
- Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (4 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (4 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (4 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (3 interventions)
- Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice – renforcement de l'organisation des juridictions (3 interventions)
- Pour une école de la confiance (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (3 interventions)
- Outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage (3 interventions)
- Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (3 interventions)
- Agences de l'eau (3 interventions)
- Urgences hospitalières et soins non programmés (3 interventions)
- Rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux (3 interventions)
- Société du bien-vieillir en france (3 interventions)
- Statut de l'élu local (3 interventions)
- Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (2 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (2 interventions)
- Orientation des mobilités (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (2 interventions)
- énergie et climat (2 interventions)
- Adapter la france aux dérèglements climatiques (2 interventions)
- Accélération et simplification de l'action publique (2 interventions)
- Présentation des plans de relance dans les domaines de l'industrie et du tourisme par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants en téléconférence (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (2 interventions)
- Montagne (2 interventions)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'edf (2 interventions)
- Audition de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (2 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (2 interventions)
- Démocratisation du sport (2 interventions)
- Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie (2 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (2 interventions)
- Accession à la propriété (2 interventions)
- Rénovation de l'habitat dégradé (2 interventions)
- Justice patrimoniale au sein de la famille (2 interventions)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Audition de m. alain weill président-directeur général d'altice france (1 intervention)
- Audition de m. philippe varin président de france industrie (1 intervention)
- Désenclavement des territoires (1 intervention)
- Action récente de l'autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution (1 intervention)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (1 intervention)
- Situation d'orano et avenir de l'énergie nucléaire (1 intervention)
- Présentation du rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (1 intervention)
- Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi égalim (1 intervention)
- Situation et perspectives de l'office national des forêts (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la france dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des finances de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Accords avec la suisse et le luxembourg (1 intervention)
- Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Audition de m. françois jacq administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea (1 intervention)
- Violences au sein de la famille (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france edf (1 intervention)
- Audition de m. stéphane richard président-directeur général d'orange (1 intervention)
- La pédopsychiatrie en france (1 intervention)
- Politique de la ville (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics chargé du numérique (1 intervention)
- Audition de m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement inrae (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie ppe (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie et des finances en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état chargé du numérique en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie ministre chargé de la ville et du logement en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. frédéric duval directeur général d'amazon france par téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. philippe varin président de france industrie en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq directeur général de bpifrance en téléconférence (1 intervention)
- « plan de relance : quelles mesures pour relancer la consommation et l'investissement ? » -table ronde par téléconférence (1 intervention)
- Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie de l'agriculture et des télécommunications du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (1 intervention)
- Marché intérieur économie (1 intervention)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de m. philippe mauguin candidat proposé aux fonctions de président de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement et vote (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (1 intervention)
- Audition de m. alain griset ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance chargé des petites et moyennes entreprises (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable de m. jean-pierre clamadieu président du conseil d'administration d'engie (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la relance (1 intervention)
- Moyens mis en oeuvre par l'état en matière de prévention d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse (1 intervention)
- Table ronde sur l'accès des femmes aux responsabilités dans les collectivités des territoires ruraux et sur le rôle des élus pour y faire avancer l'égalité (1 intervention)
- Avenir du groupe la poste (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq directeur général de bpifrance (1 intervention)
- Gestion de la sortie de crise sanitaire (1 intervention)
- Objectif de « zéro artificialisation nette » à l'épreuve des territoires (1 intervention)
- Audition de m. alexandre bompard président-directeur général de carrefour (1 intervention)
- évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (1 intervention)
- Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (1 intervention)
- Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables (1 intervention)
- Vaccination obligatoire contre le sars-cov-2 (1 intervention)
- Hausse des prix des énergies et ses conséquences (1 intervention)
- Audition de m. benoît coeuré candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président de l'autorité de la concurrence (1 intervention)
- Audition de m. michel-édouard leclerc président du comité stratégique des centres e. leclerc (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle wargon candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente du collège de la commission de régulation de l'énergie cre (1 intervention)
- Proposition de nomination de mme valérie metrich-hecquet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directrice générale de l'office national des forêts en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (1 intervention)
- Audition de mme olivia grégoire ministre déléguée auprès du ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargée des petites et moyennes entreprises du commerce de l'artisanat et du tourisme (1 intervention)
- Audition de m. marc mortureux directeur général de la plateforme automobile pfa (1 intervention)
- Relance du nucléaire (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (1 intervention)
- Proposition de loi visant à régulariser le plui de la communauté de communes du bas chablais (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse arcep (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (1 intervention)
- Plui de la communauté de communes du bas-chablais (1 intervention)
- Audition de m. thierry repentin président et de mme valérie mancret-taylor directrice générale de l'agence nationale de l'habitat anah (1 intervention)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (1 intervention)
- Audition de m. xavier niel fondateur et actionnaire du groupe iliad (1 intervention)
- Collectivités territoriales (1 intervention)
