Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 28 juin 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 28 juin 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 28 juin 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée demain, mercredi 21 juin 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (texte de la commis...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée demain, mercredi 21 juin 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (texte de la commis...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 22 mars 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Débat à la suite du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 4 mars 2023 : À neuf heures trente-cinq, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 25 janvier 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Trois conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi autorisant l’approbatio...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 11 janvier 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Débat d’actualité sur le thème « La crise du système de santé », Débat sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales. Le soir : Dé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 décembre 2022 : À onze heures : Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 203, 2022-2023). Personne ne de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 30 novembre 2022 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (tex...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 16 novembre 2022 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2022 (texte n° 11...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 octobre 2022 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur (procédure accélérée ; texte de la commission, n° 19, 2022-2023). En outre, de quatorze heures trente à quinze heures ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 2 février 2022 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Débat d’actualité sur le thème « Énergie et pouvoir d’achat : quel impact de la politique du Gouvernement ? ». De dix-huit heures quinze à v...

Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales, présentée par M. Olivier Henno et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 400, 2021-2022) ; Débat sur le thème « L’amélioration de la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l’attention ». Personne ne demande la paro...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 18 novembre 2021 : À dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes (texte de la commission n° ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 7 octobre 2021 : À dix heures trente : Vingt-neuf questions orales. À quatorze heures trente : Débat sur le thème : « Les droits des personnes en situation de handicap sont-ils effectifs et respectés ? » ; Débat sur le thème : « Harcèlement ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 30 septembre 2021 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (text...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 septembre 2021 : Proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques (texte de la commission n° 832, 2020-2021) et proposition d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 6 juillet 2021 : À quatorze heures trente et le soir : Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour renforcer la prévention en santé au travail (texte de la commission n...