Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 25 septembre 2019, à quinze heures et le soir : Suite du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (procédure accélérée) (texte de la commission n° 728, 2018-2019). Personne ne demande la parole ?…...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 20 juin 2019 : À dix heures trente : Une convention internationale examinée selon la procédure d’examen simplifié : Projet de loi autorisant l’approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 juin 2019 : À quatorze heures trente et le soir : Proposition de résolution visant à clarifier et actualiser le Règlement du Sénat, présentée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat (texte de la commission n° 550, 2018-2019). Projet de loi, adop...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 mai 2019, à seize heures et le soir: Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 10 avril 2019 : À quatorze heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant création de l’Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environne...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 mars 2019 : À quatorze heures trente : suite du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d’orientation des mobilités (procédure accélérée ; texte de la commission n° 369, 2018-2019). À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au G...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 7 février 2019, à dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes par M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes. Deux conventions internationales examinées selon...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 février 2019 : À quatorze heures trente : suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (texte de la commission n° 255, 2018–2019). À...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 janvier 2019 : À neuf heures trente : questions orales. À quatorze heures trente : Proposition de résolution en application de l’article 73 quinquies du règlement, sur l’appui de l’Union européenne à la mise en place d’un mécanisme de justi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 janvier 2019, à quatorze heures trente : Débat sur la programmation pluriannuelle de l’énergie. Débat sur la gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles. Débat sur les mobilités du futur. Personne ne demande la parole ?… La séance est l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, samedi 30 novembre 2018, à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ; -Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ article 7...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 28 novembre 2018, à dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ; Suite de l’examen des articles de la première partie. Perso...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 23 novembre 2018, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ; Suite de l’examen des articles de la première partie. Personne ne demande la parole...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 octobre 2018 : À quatorze heures trente : Explications de vote, puis vote sur la proposition de loi relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d’administration des services département...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 19 juillet 2018 : À dix heures trente : Une convention internationale examinée selon la procédure d’examen simplifié : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 17 juillet 2018, à quatorze heures et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (n° 567, 2017-2018) ; Rapport d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 17 juillet 2018, à quatorze heures et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (n° 567, 2017-2018) ; Rapport d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 juillet 2018 : À quatorze heures trente ; Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 583, 2017-2018) ; Rapport de M. Michel Forissier, Mme Cat...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 3 juillet 2018 : À neuf heures trente-cinq : vingt-cinq questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude (procédure accélérée – n° 385, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 3 juillet 2018 : À neuf heures trente-cinq : vingt-cinq questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude (procédure accélérée – n° 385, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgo...