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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Aménagement numérique du territoire
Organisation du dossier
- Audition de M. éric Besson ministre auprès du ministre de l'économie des finances et de l'industrie chargé de l'industrie l'énergie et de l'économie numérique
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Suite de la discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
- Article 1er A
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article additionnel après l'article 3
- Article 3 bis nouveau
- Article 3 ter nouveau
- Article additionnel après l'article 3 ter
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article additionnel après l'article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Article 13
- Article 13 bis nouveau
- Article 14
- Article additionnel après l'article 14
- Article 15
- Article 16
- Article 16 bis nouveau
- Article additionnel après l'article 16 bis
- Article 17
- Article 18
- Article 19
- Article 20
- Article 21
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Articles additionnels après l'article 24
- Article 25
- Vote sur l'ensemble
- Audition de Mme Fleur Pellerin ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif chargée des pme de l'innovation et de l'économie numérique sur l'aménagement numérique du territoire
- Audition de Mme Axelle Lemaire secrétaire d'état chargée du numérique auprès du ministre de l'économie du redressement productif et du numérique sur l'aménagement numérique du territoire
- Audition de M. Julien deNormandie ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales chargé de la ville et du logement
Documents législatifs
- Texte adopté N° 73 (2011-2012), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat
- Proposition de loi N° 118 (2011-2012) (77 amendements)
- Rapport N° 321 (2011-2012), au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi
- Texte de la commission N° 322 (2011-2012), sur la proposition de loi (50 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission de l'économie : 25/01/2012 — 2ème réunion
- Commission de l'économie : 01/02/2012 — 1ère réunion
- Hémicycle : 14/02/2012 — 14:30
- Commission de l'économie : 14/02/2012 — 1ère réunion
- Hémicycle : 14/02/2012 — 21:30
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 11/12/2012 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 12/11/2014 — 1ère réunion
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 05/12/2018 — 17:35
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Hervé Maurey (109 interventions)
- Bruno Retailleau (64 interventions)
- Philippe Leroy (31 interventions)
- Yves Rome (14 interventions)
- Michel Teston (13 interventions)
- Daniel Raoul (12 interventions)
- Pierre Hérisson (10 interventions)
- Daniel Dubois (8 interventions)
- Mireille Schurch (8 interventions)
- Joël Labbé (8 interventions)
- Pierre Camani (6 interventions)
- Jean-Michel Baylet (6 interventions)
- Raymond Vall (4 interventions)
- Évelyne Didier (4 interventions)
- Claude Léonard (3 interventions)
- Jean-Claude Requier (3 interventions)
- Gérard Bailly (2 interventions)
- Cécile Cukierman (2 interventions)
- Alain Fouché (2 interventions)
- Bruno Sido (2 interventions)
- Yves Krattinger (2 interventions)
- Bernadette Bourzai (2 interventions)
- Nadia Sollogoub (1 intervention)
- Claude Jeannerot (1 intervention)
- Annick Billon (1 intervention)
- Frédéric Marchand (1 intervention)
- Christian Bourquin (1 intervention)
- Thani Mohamed Soilihi (1 intervention)
- Jacques Cornano (1 intervention)
- Olivier Jacquin (1 intervention)
