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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Prostitution
Organisation du dossier
- Audition de Mme Danièle Bousquet présidente du haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes et de M. Guy Geoffroy député
- Audition de M. Jean-Pierre Godefroy et de Mme Chantal Jouanno
- Audition des présidentes des commissions « violences de genre » et « santé droits sexuels et reproductifs » du haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes hce f-h
- Audition de Mme Janine Mossuz-lavau directrice de recherche cnrs au centre de recherches politiques de sciences po cevipof
- Audition de M. Grégoire Théry secrétaire général du mouvement du nid-france et de Mme Claire Quidet vice-présidente et porte-parole
- Audition de M. Michel Bozon sociologue et démographe directeur de recherche à l'institut national d'études démographiques ined et Mme Nathalie Bajos sociologue et démographe directrice de recherche à l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm (5 commentaires)
- Audition de Mme Sylvie Bigot-maloizel docteure en sociologie au centre d'études et de recherches sur les risques et les vulnérabilités cerrev de l'université de caen-basse-normandie (6 commentaires)
- Audition de mmes sophie avarguez directrice du département de sociologie de l'université de perpignan et aude harlé maîtresse de conférences en sociologie (3 commentaires)
- Audition de Mme Anita Tostivint conseillère technique au centre national d'information sur les droits des femmes et des familles cnidff (2 commentaires)
- Audition de Mme Florence Montreynaud historienne et M. Lucas Chuffart co-fondateur du réseau zéromacho des hommes contre la prostitution (3 commentaires)
- Examen du rapport d'information
- Article 13
- Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission spéciale modifié
- Demande de réserve
- Discussion générale
- Proposition de loi visant à la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle contre le proxénétisme et pour l'accompagnement des personnes prostituées
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 1er ter A
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Article 1er quinquies nouveau
- Intitulé du chapitre
- Article 2
- Article 4
- Article 3
- Article 3 bis nouveau
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 9 bis
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Article additionnel avant l'article 13
- Article 14
- Intitulé du chapitre ii
- Article 14 ter
- Article 15
- Article 15 bis A
- Article 15 bis
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Article 19
- Article 20
- Article 21
- Intitulé de la proposition de loi
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 24/01/2013 — 1ère réunion
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 19/12/2013 — 1ère réunion
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 06/02/2014 — 1ère réunion
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 20/02/2014 — 1ère réunion (6 commentaires)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 27/02/2014 — 1ère réunion (15 commentaires)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 05/06/2014 — 1ère réunion
- Hémicycle : 30/03/2015 — 16:00
- Hémicycle : 30/03/2015 — 21:30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Pierre Godefroy (32 interventions)
- Michelle Meunier (26 interventions)
- Chantal Jouanno (21 interventions)
- Brigitte Gonthier-Maurin (15 interventions)
- Laurence Cohen (15 interventions)
- Jean-Pierre Vial (14 interventions)
- Claudine Lepage (12 interventions)
- Esther Benbassa (11 interventions)
- Maryvonne Blondin (10 interventions)
- Philippe Kaltenbach (7 interventions)
- Roland Courteau (7 interventions)
- Alain Gournac (5 interventions)
- Corinne Bouchoux (4 interventions)
- Hélène Conway-Mouret (3 interventions)
- Christiane Demontès (3 interventions)
- Gisèle Printz (3 interventions)
- Jean-Claude Requier (3 interventions)
- Guillaume Arnell (3 interventions)
- Joëlle Garriaud-Maylam (2 interventions)
- Annick Billon (2 interventions)
- Catherine Génisson (2 interventions)
- Alain Fouché (1 intervention)
- Claire-Lise Campion (1 intervention)
- Laurence Rossignol (1 intervention)
- Marie-Pierre Monier (1 intervention)
- Bernadette Bourzai (1 intervention)
- Christiane Kammermann (1 intervention)
- Sylvie Goy-Chavent (1 intervention)
- Françoise Laborde (1 intervention)
Derniers commentaires sur Prostitution
Suite aux propos de Brigitte Gonthier-Maurin le 27/02/2014, LeSage a dit le 19/03/2015 :
ben retirez l'amendement numéro 3 alors... http://fr.wikipedia.org/wiki/Brigitte_Gonthier-Maurin
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Suite aux propos de Brigitte Gonthier-Maurin le 27/02/2014, LeSage a dit le 19/03/2015 :
on est tous égaux face aux emplois fictifs : http://fr.wikipedia.org/wiki/Brigitte_Gonthier-Maurin
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Suite aux propos de Brigitte Gonthier-Maurin le 27/02/2014, LeSage a dit le 19/03/2015 :
moins élevés qu'un emploi fictif : http://fr.wikipedia.org/wiki/Brigitte_Gonthier-Maurin
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Suite aux propos de Brigitte Gonthier-Maurin le 27/02/2014, LeSage a dit le 19/03/2015 :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Brigitte_Gonthier-Maurin
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