Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 octobre 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente, le soir et la nuit 2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 juin 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quinze heures et le soir : 2. Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, de réforme des collectivités territoriales (n° 527, 2009-2010). Rapport de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 28 juin 2010, à quatorze heures trente et le soir : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l’environnement. Rapport de M. Bruno Sido et M. Dominique ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 juin 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Débat sur « La loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires, un an après » (Salle Médicis). 3. Question orale avec débat n° 59 de Mme Michèle André à Mme la min...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 9 juin 2010, à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services (n° 427, 2009-2010). Rapport de M. Gérard Cornu, fait au nom de la commission de l’économie, du développe...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 26 mai 2010, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (Procédure accélérée) (n° 200, 2009-2010). Rapport de M. Gérard César et M. Charles Revet, fait au nom de la co...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 mai 2010 : À quatorze heures trente : 1. Suite du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (procédure accélérée) (n° 200, 2009-2010). Rapport de M. Gérard César et M. Charles Revet, fait au nom de la commission de l’économie,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 29 avril 2010 : À neuf heures : 1. Proposition de loi portant réforme de la garde à vue, présentée par Mme Alima Boumediene-Thiery et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 201 rectifié, 2009-2010). Rapport de M. François Zocch...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 28 avril 2010, à quatorze heures trente : 1. Désignation des vingt-six membres de la mission commune d’information sur la désindustrialisation des territoires. 2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à faciliter la saisie e...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 27 avril 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Éloge funèbre de Jacqueline Chevé. 3. Projet de loi organique, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à l’application de l’article 65 de la Co...

M. le président. Mes chers collègues, nous allons suspendre nos travaux pour trois semaines. Mais cela ne veut pas dire que nous allons suspendre nos activités, bien au contraire !

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 mars 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente, et, éventuellement, le soir : 2. Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France. 3. Proposition de loi visant à mieux garanti...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 25 février 2010, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Projet de loi organique, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l’application du cinquième alinéa de l’article ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 23 février 2010 : À quatorze heures trente : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne (n° 29, 2009-2010). Rapport de M...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 15 février 2010 à 15 heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2010 (n° 276, 2009-2010). Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 278, 2009-2010). Avis de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 janvier 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (n° 60, 2009-2010). Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois cons...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 janvier 2010 : À quatorze heures trente : 1. Débat d’initiative sénatoriale « Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010 ? ». 2. Débat d’initiative sénatoriale sur le Moyen-Orient. Le soir : 3. Débat d’initiative...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 décembre 2009 : À quatorze heures trente : 1. Discours de fin d’année de M. le président du Sénat. 2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de la représentation devant les cours d’appel (n° 16, 2009-2010). Rapp...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 18 décembre 2009 : À neuf heures quarante-cinq : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2009 (n° 157, 2009-2010). Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des fina...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 16 décembre 2009, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (Procédure accélérée) (n° 63, 2009-2010). Rapport de M. Jean...