Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 2 décembre 2009, à dix heures trente, à quatorze heures trente et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010). Examen des missions : Politique des terr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 26 novembre 2009 : À dix heures : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. Rapport de M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat (n° 99, 2009-2010). À quinze heures et le ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 24 novembre 2009, à quatorze heures trente et le soir : 1. Éloge funèbre d’André Lejeune. 2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010). Suite de l’examen des article...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 20 novembre 2009 à quatorze heures trente et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010). Examen des articles de la première partie. Rapport (n° 101, 20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 17 novembre 2009 : À dix heures : 1. Questions orales. De quatorze heures trente à quinze heures quinze : 2. Questions cribles thématiques sur les collectivités territoriales. À quinze heures quinze : 3. Proposition de loi relative à l...

Monsieur le président, vous nous avez toujours dit que les horaires des séances seraient tels que les groupes puissent se réunir dans de bonnes conditions. Qu’en sera-t-il demain ?

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 octobre 2009 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009. De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 21 octobre 2009, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Débat sur la réforme du lycée. 2. Question orale avec débat n° 48 de Mme Françoise Cartron à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille et de la solidarité sur l’expérim...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 23 septembre 2009, à neuf heures trente et à quatorze heures trente : 1. Désignation des 36 membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. 2. Désignation de 21 membres de la délégation à la prospectiv...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 septembre 2009 : À neuf heures trente : 1. Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (Urgence déclarée) (n° 155, 2008-2009). Rapport de MM. Dominique Braye, Louis Nègre, Bruno Sido et Daniel Dubois fait au...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 8 juillet 2009 à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (procédure accélérée engagée) (n° 498, 2008-2009). Rapport de M. Michel Thiollière...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 juin 2009 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quinze heures : 2. Débat sur les pôles d’excellence rurale. 3. Question orale avec débat n° 44 de Mme Claire-Lise Campion à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille sur la mise en œ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 juin 2009, à quinze heures et le soir : - Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation (n° 364, 2008-2009). Proposition de loi présentée par M. Michel Mercier et les membres du groupe de l’Union centriste, tendant à prévenir le surende...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 3 juin 2009, à 14 heures 30 et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 290, 2008-2009). Rapp...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 juin 2009, à quinze heures et le soir : 1. Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat pour mettre en œuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat, présenté...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 mai 2009 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 290, 2008-2009). Rappo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 29 avril 2009, à quatorze heures trente : 1. Proposition du président du Sénat tendant à la création d’une commission spéciale sur le projet de loi portant réforme du crédit à la consommation (n° 364, 2008-2009) et nomination des membres...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 avril 2009 à neuf heures trente et, éventuellement, à quinze heures : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. Rapport de M. Michel Thiollière, rapport...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 26 mars 2009 : À neuf heures cinquante : 1. Question orale avec débat n° 28 rectifié de M. Jean-Pierre Sueur à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur l’avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile. M. Je...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 18 mars 2009, à quatorze heures trente : - Débat sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.