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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Paul Amoudry
- Développement des territoires ruraux (15 interventions)
- Démocratie sociale et temps de travail (9 interventions)
- Organismes génétiquement modifiés (9 interventions)
- Loi d'orientation agricole (8 interventions)
- énergie (8 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (6 interventions)
- Diverses dispositions relatives au tourisme (6 interventions)
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité (4 interventions)
- Récidive criminelle (4 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (4 interventions)
- Défenseur des droits (4 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (3 interventions)
- Droit à la vie privée à l'heure du numérique (3 interventions)
- Simplification et clarification du droit (2 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (2 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (2 interventions)
- Protection de l'identité (2 interventions)
- Mandats des délégués des établissements publics de coopération intercommunale (2 interventions)
- Majoration des droits à construire (2 interventions)
- Agents contractuels dans la fonction publique lutte contre les discriminations et dispositions relatives à la fonction publique (2 interventions)
- Audition de mme viviane reding vice-présidente de la commission européenne chargée de la justice des droits fondamentaux et de la citoyenneté (2 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (2 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (2 interventions)
- Justice et affaires intérieures (2 interventions)
- Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1 intervention)
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme (1 intervention)
- Loi de finances pour 2005 (1 intervention)
- Politique énergétique de la france (1 intervention)
- Transposition du droit communautaire à la fonction publique (1 intervention)
- Réforme des retraites (1 intervention)
- Débat sur la couverture numérique du territoire (1 intervention)
- Responsabilité pénale des personnes atteintes d'un trouble mental (1 intervention)
- Audition de m. pierre gadonneix président-directeur général d'electricité de france sa (1 intervention)
- Renforcement des droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique (1 intervention)
- Garde à vue (1 intervention)
- Egalité des chances (1 intervention)
- Exercice du mandat local (1 intervention)
- Couverture numérique du territoire (1 intervention)
- Audition de m. fabien choné président de l'association nationale des opérateurs détaillants en électricité anode (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1 intervention)
- Audition de m. nicolas de warren directeur des relations institutionnelles d'arkema (1 intervention)
- Examen du rapport (1 intervention)
- Premier usage illicite de stupéfiants (1 intervention)
- Agents contractuels dans la fonction publique (1 intervention)
- Election du bureau (1 intervention)
- Protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (1 intervention)
- Création des zones d'exclusion pour les loups (1 intervention)
- Consommation (1 intervention)
- Agriculture alimentation et forêt (1 intervention)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
