Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Pierre Bel
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (263 interventions)
- Conférence des présidents (137 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (67 interventions)
- Politique générale (64 interventions)
- Rappels au règlement (57 interventions)
- Réforme des retraites (50 interventions)
- Audition de m. jean-pierre bader professeur émérite ancien président du comité national de pharmacovigilance et de la commission du contrôle de la publicité ancien conseiller au cabinet du ministre de la santé (44 interventions)
- Procès-verbal (42 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi portant réforme des retraites (41 interventions)
- Ordre du jour (32 interventions)
- Prorogation de l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 (27 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales (27 interventions)
- élection des sénateurs (26 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (25 interventions)
- égalité des chances (25 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (25 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (23 interventions)
- Référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du traité établissant une constitution pour l'europe (22 interventions)
- Audition de m. jean-pierre bourely chef du bureau de la protection du public de la promotion de la santé et de la prévention du dopage à la direction des sports du ministère des sports de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (22 interventions)
- Secteur de l'énergie (20 interventions)
- Rappel au règlement (19 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif au secteur de l'énergie (19 interventions)
- Cohésion sociale (17 interventions)
- Allocution de m. le président du sénat (16 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales (16 interventions)
- Demande d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en libye (11 interventions)
- Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes (11 interventions)
- Turquie (10 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (10 interventions)
- Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (10 interventions)
- Candidatures aux fonctions de secrétaire du sénat (10 interventions)
- Application de l'article 68 de la constitution (10 interventions)
- Cumul du mandat de parlementaire et fonction exécutive locale (9 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (9 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe (9 interventions)
- Communication du conseil constitutionnel (8 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (8 interventions)
- Modification du règlement du congrès (6 interventions)
- Afghanistan (6 interventions)
- Situation de la gendarmerie nationale (6 interventions)
- Avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile (6 interventions)
- équilibre des finances publiques (6 interventions)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (6 interventions)
- Projet de loi relatif à la délimitation des régions aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (6 interventions)
- Dépôt d'un rapport du gouvernement (5 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (5 interventions)
- Loi pénitentiaire (5 interventions)
- Décès d'anciens sénateurs (5 interventions)
- Décisions du conseil constitutionnel (5 interventions)
- Conventions internationales (5 interventions)
- Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées au mali (5 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (5 interventions)
- Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en république centrafricaine (5 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (4 interventions)
- Débat sur la désindustrialisation des territoires (4 interventions)
- Titre xv de la constitution (4 interventions)
- Réforme de l'hôpital (4 interventions)
- Hommage aux soldats français en afghanistan (4 interventions)
- Déclaration du gouvernement suivie d'un débat (4 interventions)
- Demande d'un avis sur un projet de nomination (4 interventions)
- Dépôt de rapports (4 interventions)
- Dépôt d'un rapport (4 interventions)
- éloge funèbre de jean-louis lorrain sénateur du haut-rhin (4 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi (4 interventions)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la république (4 interventions)
- éloge funèbre de m. rené teulade sénateur de la corrèze (4 interventions)
- Engagement des forces armées en irak (4 interventions)
- Délimitation des régions élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral (4 interventions)
- Désignation des vice-présidents des questeurs des secrétaires du sénat et proclamation de la constitution du bureau définitif (3 interventions)
- Accès des jeunes à la vie active en entreprise (3 interventions)
- élection des vice-présidents et des questeurs du sénat (3 interventions)
- Nomination des secrétaires du sénat (3 interventions)
- Délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (3 interventions)
- Rejet d'une demande de discussion immédiate d'une proposition de résolution (3 interventions)
- Projet de loi constitutionnelle modifiant titre xv de la constitution (3 interventions)
- Débat préalable au conseil européen du 23 octobre 2011 (3 interventions)
- Nomination de membres de commissions (3 interventions)
- Décès d'un ancien sénateur (3 interventions)
- Démission de membres de commissions et candidatures (3 interventions)
- Engagement des forces armées au mali (3 interventions)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle (3 interventions)
- Communication relative à une demande de scrutin solennel (3 interventions)
- Décision du conseil constitutionnel (3 interventions)
- Hommage à pierre mauroy (3 interventions)
- Décès d'un sénateur (3 interventions)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au parlement européen (3 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation du guatemala (3 interventions)
- Démission et remplacement d'un sénateur (3 interventions)
- Engagement des forces armées en république centrafricaine (3 interventions)
- Souhaits de bienvenue au président du sénat du royaume d'espagne (3 interventions)
- Communication audiovisuelle nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (2 interventions)
- Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 (2 interventions)
- Dépôt de rapports du gouvernement (2 interventions)
- Communication relative à une commission mixte paritaire (2 interventions)
- Mesures d'urgence pour l'emploi (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat cambodgien (2 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (2 interventions)
- Nomination de rapporteurs (2 interventions)
- Droit de vote et d'éligibilité des étrangers (2 interventions)
- Candidature à une commission d'enquête (2 interventions)
- Nomination d'un membre d'une commission d'enquête (2 interventions)
- Organismes extraparlementaires (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation de l'assemblée constituante de tunisie (2 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi (2 interventions)
- Nomination d'un membre d'une commission sénatoriale et de deux membres de délégations sénatoriales (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (2 interventions)
- Nouvelles perspectives européennes (2 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de projets de loi (2 interventions)
- Renvoi pour avis (2 interventions)
- Saisine du conseil constitutionnel (2 interventions)
- Traité relatif à l'adhésion de la croatie à l'union européenne (2 interventions)
- Demande de création d'une commission d'enquête (2 interventions)
- Demande de création d'une mission commune d'information (2 interventions)
- Hommage à un soldat mort au mali (2 interventions)
- Hommage à deux anciens sénateurs décédés (2 interventions)
- éloge funèbre de rené vestri sénateur des alpes-maritimes (2 interventions)
- Candidatures à deux missions communes d'information (2 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (2 interventions)
- Journée nationale de la résistance (2 interventions)
- Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires canadiens (2 interventions)
- Projet de programme de stabilité (2 interventions)
- Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du québec (2 interventions)
- Remplacement d'un sénateur décédé (2 interventions)
- Débat sur la situation en syrie (2 interventions)
- Clôture de la session extraordinaire (2 interventions)
- égalité entre les femmes et les hommes (2 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (2 interventions)
- Hommage à lucien neuwirth (2 interventions)
- Nomination de membres d'une éventuelle commission mixte paritaire (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à m. ilir meta président de l'assemblée de la république d'albanie (2 interventions)
- Hommage à deux soldats français morts en république centrafricaine (2 interventions)
- Commission mixte paritaire (2 interventions)
- Projet de programme de stabilité pour 2014-2017 (2 interventions)
- Dépôt d'une motion référendaire (2 interventions)
- Déclarations de présidents de groupe (1 intervention)
- Nomination des membres des six commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (1 intervention)
- Adhésion de la bulgarie et de la roumanie à l'union européenne (1 intervention)
- Loi de programme pour la recherche (1 intervention)
- Coordination des politiques économiques au sein de l'union européenne (1 intervention)
- Mort d'un soldat français en afghanistan (1 intervention)
- Instauration d'un nouveau pacte territorial (1 intervention)
- Statut des dirigeants de sociétés (1 intervention)
- Calendrier de la suite du renouvellement des instances du sénat (1 intervention)
- Transmission des délibérations d'une assemblée régionale (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi et d'une proposition de loi (1 intervention)
- Communication audiovisuelle (1 intervention)
- Régimes spéciaux de retraite (1 intervention)
- Déclaration d'une présidente de groupe (1 intervention)
- Désignation des membres de la commission des affaires européennes (1 intervention)
- Photographie officielle du sénat (1 intervention)
- Services dans le marché intérieur (1 intervention)
- Institution d'une journée de l'amérique latine et des caraïbes en france (1 intervention)
- Débat sur la situation des départements d'outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. pierre lellouche secrétaire d'etat chargé du commerce extérieur (1 intervention)
- Priorités de la présidence polonaise de l'union européenne (1 intervention)
- Audition du dr abdullah abdullah ancien ministre des affaires étrangères d'afghanistan (1 intervention)
- Audition de m. gérard longuet ministre de la défense et des anciens combattants (1 intervention)
- Politique étrangère et politique de sécurité et de défense commune de l'union européenne (1 intervention)
- Accords france-cap-vert et france-burkina faso relatifs à la gestion concertée des flux migratoires (1 intervention)
- Aménagement du territoire (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Audition de m. ange mancini coordonnateur national du renseignement (1 intervention)
- énergie (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc hees candidat proposé à la nomination à la présidence de la société radio france (1 intervention)
- Audition de m. alain le roy secrétaire général adjoint chargé des opérations de maintien de la paix de l'onu (1 intervention)
- Audition de m. alain juppé ministre d'etat ministre des affaires étrangères et européennes et de m. gérard longuet ministre de la défense et des anciens combattants (1 intervention)
- Ouverture de la session extraordinaire de 2011-2012 (1 intervention)
- élection d'un sénateur (1 intervention)
- Reprise du mandat sénatorial d'anciens membres du gouvernement (1 intervention)
- Remplacement d'un sénateur nommé membre du gouvernement (1 intervention)
- Candidatures à des commissions (1 intervention)
- Candidature à la commission des affaires européennes (1 intervention)
- Candidature à la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de projets de loi et d'une proposition de loi (1 intervention)
- Nomination d'un membre de la commission des affaires européennes (1 intervention)
- Nomination d'un membre de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (1 intervention)
- Candidature à un organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012 (1 intervention)
- Logement (1 intervention)
- Ouverture de la seconde session extraordinaire de 2011-2012 (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (1 intervention)
- Loi de finances pour 2013 (1 intervention)
- Hommage aux militaires français tués en opérations (1 intervention)
- Création du contrat de génération (1 intervention)
- Demandes d'avis sur des projets de nomination au conseil constitutionnel (1 intervention)
- Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes (1 intervention)
- Réunion commune avec le cese : affronter les défis du long terme inventer une nouvelle planification (1 intervention)
- Débat sur la situation à mayotte (1 intervention)
- Débat sur la politique étrangère (1 intervention)
- Candidatures à d'éventuelles commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Candidatures à des organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Publication du rapport d'une commission d'enquête (1 intervention)
- Renvois pour avis (1 intervention)
- Hommage au secrétaire général du sénat (1 intervention)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de turquie (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi (1 intervention)
- Prise d'effet des nominations à une commission mixte paritaire (1 intervention)
- Candidatures à une mission commune d'information et à une commission d'enquête (1 intervention)
- Renvoi pour avis multiple (1 intervention)
- Hommage au conseil national de la résistance (1 intervention)
- Hommage à clément méric agressé à paris (1 intervention)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Ouverture de la première session extraordinaire de 2012-2013 (1 intervention)
- Conseil supérieur de la magistrature. – attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public (1 intervention)
- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2012-2013 (1 intervention)
- Actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la nouvelle-calédonie diverses dispositions relatives aux outre-mer (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi et d'un projet de loi (1 intervention)
- Dépôt de demandes d'habilitation (1 intervention)
- Scrutins pour l'élection de représentants à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe (1 intervention)
- Clôture des scrutins pour l'élection de représentants à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe (1 intervention)
- élection de représentants à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe (1 intervention)
- Candidatures à une mission commune d'information et à une commission spéciale (1 intervention)
- Déclaration des groupes d'opposition ou minoritaires (1 intervention)
- Indépendance de l'audiovisuel public (1 intervention)
- Accès au logement et urbanisme rénové (1 intervention)
- Prise d'effet de nominations à une commission mixte paritaire (1 intervention)
- Hommage à nelson mandela (1 intervention)
- Demande de constitution d'une commission spéciale (1 intervention)
- Démission et remplacement de sénateurs (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
- Fin de mission temporaire d'un sénateur (1 intervention)
- Organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Ouverture de la session extraordinaire de 2013-2014 (1 intervention)
- Démission d'un sénateur (1 intervention)
- Candidature à une commission (1 intervention)
- Candidatures à un organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Dépôt d'un document (1 intervention)
- Nomination d'un membre d'une commission (1 intervention)
- Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Salut à une délégation (1 intervention)
- Communication de l'assemblée nationale relative au rejet d'une motion référendaire (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une commission et candidature (1 intervention)
- Déchéance d'un sénateur (1 intervention)
- Fin de mission d'un sénateur (1 intervention)
- Communication d'un avis sur un projet de nomination (1 intervention)
- Communication d'avis du congrès de la nouvelle-calédonie (1 intervention)
- Ajournement du sénat (1 intervention)
- Ouverture de la troisième session extraordinaire de 2013-2014 (1 intervention)
- Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution (1 intervention)
- Dépôt de documents (1 intervention)
