Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er août 2017, à seize heures quarante-cinq : Questions d’actualité au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 27 juillet 2017, à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le ren...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 juillet 2017 : À quatorze heures quinze : éloge funèbre de Patrick Masclet. À quinze heures et le soir : Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (procédure accélérée) (n° 587, 2016-2017) ; Rapport de M. Mi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 11 juillet 2017 : À quatorze heures quinze : éloge funèbre de François Fortassin. À quinze heures : Suite du projet de loi rétablissant la confiance dans l’action publique (procédure accélérée ; n° 581, 2016-2017) et projet de loi organique ré...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 23 février 2017 : À dix heures : débat sur le bilan du « choc de simplification » pour les entreprises. À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze : proposition de loi pour le maintien des compétences «...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 8 février 2017, à quatorze heures trente : 1. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à favoriser l’assainissement cadastral et la résorption du désordre de propriété (n° 207, 2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 31 janvier 2017 : À quatorze heures trente : Proposition de loi tendant à renforcer l’efficacité de la justice pénale (n° 126, 2016-2017) ; Rapport de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois (n° 331, 2016-2017) ; Texte de la commis...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 janvier 2017 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures quinze : éloge funèbre de Jean-Claude Frécon. À quatorze heures quarante-cinq et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 11 janvier 2017 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

1. Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite « loi Travail » (n° 155, 2016–2017) ; Rapport de M. Dominique Watrin, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 259, 2016–2017) ; Résultat des ...

3. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 176, 2016–2017) ; Rapport de M. Michel Vaspart, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 266, 2016–2017) ; Texte de la commission (n° 267, 2016–2017) ; Avis de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 20 décembre 2016 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente : éloge funèbre de Louis Pinton. À quinze heures : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferrovia...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 16 décembre 2016, à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2016 (n° 208, 2016-2017) ; Rapport de M. Albéric de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 15 décembre 2016 : À onze heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2016 (n° 208, 2016-2017) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 novembre 2016 : À quinze heures quinze : explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017. De seize heures à seize heures trente : vote solennel par ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 18 novembre 2016, à neuf heures quarante-cinq, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 106, 2016-2017) ; Rappor...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 novembre 2016 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2017 (n° 106, 2016-2017) ; Rapport de MM. Jean-Ma...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 novembre 2016, à quinze heures et le soir : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 861, 2015-2016) ; Rapport...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 novembre 2016 : À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur la proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l’urbanisme, de la construction et de l’aménagement. De quinze heures quinze à ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 octobre 2016 : À quatorze heures trente : débat sur la France et l’Europe face à la crise au Levant. À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement. À dix-sept heures quarante-cinq : explications de vote des groupes sur le pr...