Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Pierre Plancade
- Communication audiovisuelle (25 interventions)
- Démocratie sociale (24 interventions)
- Réforme des retraites (20 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (18 interventions)
- Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie (15 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (14 interventions)
- Indépendance de l'audiovisuel public (12 interventions)
- Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (9 interventions)
- Débat sur l'application de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (8 interventions)
- Développement des langues et cultures régionales (7 interventions)
- Traités et conventions (7 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (7 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (7 interventions)
- Indépendance des rédactions (6 interventions)
- Patrimoine monumental de l'état (6 interventions)
- Art contemporain (6 interventions)
- Contrôle des armes (6 interventions)
- Droits audiovisuels (6 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (5 interventions)
- Ouverture du capital de dcn (5 interventions)
- Engagement national pour le logement (5 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (5 interventions)
- Audition de m. christophe girard conseiller de paris adjoint au maire en charge de la culture du patrimoine et des partenaires étrangers (5 interventions)
- Principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement (5 interventions)
- Création d'une haute autorité chargée du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales (5 interventions)
- Fiscalité numérique neutre et équitable (5 interventions)
- Versement des allocations familiales au service d'aide à l'enfance (5 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (4 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (4 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (4 interventions)
- Diffusion et protection de la création sur internet (4 interventions)
- Débat sur le service civil volontaire (4 interventions)
- Audition de m. philippe douste-blazy ministre des affaires étrangères (4 interventions)
- Service civique (4 interventions)
- Organisations internationales (4 interventions)
- Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement (4 interventions)
- Agents sportifs (3 interventions)
- Mesures européennes de lutte contre le terrorisme (3 interventions)
- Communication audiovisuelle nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (3 interventions)
- Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (3 interventions)
- Pjlf pour 2007 (3 interventions)
- Pjlf pour 2009 (3 interventions)
- Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 (3 interventions)
- Haute autorité de l'expertise scientifique (3 interventions)
- Débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie (3 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (2 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (2 interventions)
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (2 interventions)
- Bouclier fiscal (2 interventions)
- Service public de la télévision (2 interventions)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2008 (2 interventions)
- Archéologie préventive (2 interventions)
- Les investissements d'avenir (2 interventions)
- Libertés et responsabilités des universités (2 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (2 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (2 interventions)
- Action culturelle extérieure de la france (2 interventions)
- Audition de m. louis gallois co-président exécutif d'eads et président exécutif d'airbus (2 interventions)
- Echange de vues (2 interventions)
- Enquête de la cour des comptes sur la dette du centre national d'études à l'égard de l'agence spatiale européenne (2 interventions)
- Nomination de rapporteurs (2 interventions)
- Droit au repos dominical (2 interventions)
- Election du bureau (2 interventions)
- Traité d'amitié et de coopération avec la république islamique d'afghanistan (2 interventions)
- écoles de production (2 interventions)
- Débat sur la police municipale (2 interventions)
- Débat sur les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne (2 interventions)
- Audition de m. laurent wauquiez secrétaire d'etat chargé de l'emploi (2 interventions)
- Restitution des oeuvres spoliées (2 interventions)
- Utilisations autorisées des oeuvres orphelines (2 interventions)
- Convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure sur les navires (1 intervention)
- Convention européenne des droits de l'homme (1 intervention)
- Débat sur l'accession à la propriété (1 intervention)
- Loi de finances pour 2009 (1 intervention)
- Propriété littéraire et artistique sur internet (1 intervention)
- Fonctionnement du pôle emploi (1 intervention)
- Contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises (1 intervention)
- Audition de m. patrick bazin directeur de la bibliothèque municipale de lyon (1 intervention)
- Métiers d'art (1 intervention)
- Loi organique relative aux lois de finances (1 intervention)
- Audition de son exc. m. daniel shek ambassadeur d'israël en france (1 intervention)
- Audition de m. seyed ali moujani chargé d'affaires ad interim à l'ambassade de la république islamique d'iran (1 intervention)
- Enseignement scolaire et périscolaire (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 (1 intervention)
- Audition de m. rémy pflimlin candidat proposé à la nomination à la présidence de la société france télévisions (1 intervention)
- Proche et moyen-orient (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2008 (1 intervention)
- Application de l'article 40 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. éric de saint-denis professeur agrégé enseignant-coordonnateur du microlycée 94 (1 intervention)
- Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000 habitants (1 intervention)
- Aide au développement (1 intervention)
- Francophonie (1 intervention)
- Jeunesse (1 intervention)
- Situation au liban (1 intervention)
- Diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes (1 intervention)
- Scolarité obligatoire à trois ans (1 intervention)
- établissements d'enseignement supérieur (1 intervention)
- Diversité linguistique (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Nucléaire (1 intervention)
- Pjlf pour 2008 (1 intervention)
- Audiovisuel public (1 intervention)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 (1 intervention)
- Audition de m. vincent peillon ministre de l'éducation nationale et de mme george pau-langevin ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale chargée de la réussite éducative (1 intervention)
- Audition de mme geneviève fioraso ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Audition de mme aurélie filippetti ministre de la culture et de la communication (1 intervention)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 (1 intervention)
- Devoirs à la maison (1 intervention)
- Absentéisme scolaire (1 intervention)
- Violence scolaire (1 intervention)
- Loi de finances pour 2013 -mission « médias livre et industries culturelles » programmes « audiovisuel » et « presse » (1 intervention)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (1 intervention)
- Débat sur la réforme de la politique de la ville (1 intervention)
- Sécurité et lutte contre le terrorisme (1 intervention)
- Création de la banque publique d'investissement – nomination des dirigeants de bpi-groupe (1 intervention)
- Conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- économie du film français (1 intervention)
- Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels (1 intervention)
- Financement privé des associations (1 intervention)
- Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les états-unis (1 intervention)
- Instauration effective d'un pass navigo unique (1 intervention)
- Devenir de la politique familiale en france (1 intervention)
- Réforme de la biologie médicale (1 intervention)
- Enseignement supérieur et recherche (1 intervention)
- Loi de finances pour 2014 (1 intervention)
