Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Louis de Broissia
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (117 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (59 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (27 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (27 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (24 interventions)
- Protection de l'enfance (23 interventions)
- Commission mixte paritaire « modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur » (16 interventions)
- Audiovisuel (12 interventions)
- Audition de m. louis de broissia président du groupement d'intérêt public gip france télé numérique et m. olivier gérolami délégué général du gip france télé numérique (8 interventions)
- Cohésion sociale (6 interventions)
- Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et présidence française de l'union européenne (6 interventions)
- Audiovisuel et médias (6 interventions)
- Spectacle vivant (5 interventions)
- Pjlf pour 2008 (5 interventions)
- Développement des télévisions de proximité en france (4 interventions)
- Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur (4 interventions)
- Union européenne (4 interventions)
- Statut général des militaires (3 interventions)
- France télévisions (3 interventions)
- Culture (3 interventions)
- Traités et conventions (2 interventions)
- Contrôle budgétaire (2 interventions)
- Médias (2 interventions)
- Pjlf pour 2007 (2 interventions)
- Secteur de l'édition (2 interventions)
- Prévention de la délinquance (1 intervention)
- Rappel au règlement (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2006 (1 intervention)
- Petites et moyennes entreprises (1 intervention)
- Accords avec les émirats arabes unis relatifs au musée universel d'abou dabi (1 intervention)
- Règlement définitif du budget de 2004 (1 intervention)
- Presse (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2006-2010 de france télévisions (1 intervention)
- Modernisation de la diffusion audiovisuelle et de la télévision du futur (1 intervention)
- Sports (1 intervention)
- Loi de finances (1 intervention)
- Audition de mme christine albanel ministre de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de mme emma archer directrice de la french-american foundation faf et m. fabrice rozié attaché du livre et des échanges intellectuels à l'ambassade de france aux etats-unis (1 intervention)
- Audition de m. serge eyrolles président du syndicat national de l'édition (1 intervention)
- Enseignement scolaire (1 intervention)
- Loi de règlement (1 intervention)
