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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Marc Massion
Développement économique de l'outre-mer (
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Loi de finances pour 2006 (
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Loi de finances pour 2005 (
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Loi de finances pour 2008 (
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Orientation budgétaire (
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Loi de finances pour 2009 (
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Contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises (
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Contrôle budgétaire (
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Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire (
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Finances publiques et finances sociales (
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Loi de finances rectificative pour 2005 (
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Loi de finances rectificative pour 2006 (
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Règlement du budget de l'année 2006 (
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Contrôle budgétaire sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer (
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Loi de finances rectificative pour 2008 (
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Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (
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Pjlf pour 2007 (
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Loi de finances pour 2013 (
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Modernisation de l'économie (
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Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (
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Loi d'orientation agricole (
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Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 (
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Investissements internationaux (
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Plfss pour 2009 (
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Situation économique et financière de la slovénie (
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Société pourl'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires sopexa (
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Exercice du droit de préemption (
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Rappel au règlement (
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Conseil des prélèvements obligatoires (
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Modification de la loi organique relative aux lois de finances (
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Décision du conseil relative au système des ressources propres des communautés européennes (
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Loi de finances rectificative pour 2004 (
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Enseignement scolaire et préscolaire (
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Sénat (
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Environnement (
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Nomination de rapporteurs (
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Constitution du bureau (
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Projet de loi de finances pour 2008 (
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Audition de mm. françois lequiller chef de l'inspection générale et philippe doumergue inspecteur général de l'institut national de la statistique et des études économiques insee (
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Violences de groupes (
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Agence de l'outre-mer pour la mobilité ladom (
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Quartiers en difficulté (
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Loi de règlement (
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Revenus du travail (
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Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 (
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Compte rendu de la réunion du bureau de la commission et programme de contrôle pour 2013 (
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Union européenne : dépenses administratives ressources propres et gouvernement économique de la zone euro (
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Communication de mm. philippe marini et marc massion dans le cadre de la conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'union européenne prévue à l'article 13 du tscg (
1 intervention
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