Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Michel Le Scouarnec
tout son mandat, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017
ALUR autocar bois bâtiment CHSCT comité d’entreprise concession culte dimanche distance domicile DUP débouté d’accueil d’asile d’entreprise d’heures d’économies d’énergie d’électricité d’énergie ferroviaire forêt fusion illicite inspecteurs intercommunalité liaison lieux locataire logement loyer l’agriculture l’allocation l’araf l’autorité l’employeur l’entreprise l’électricité l’énergie mer modeste mètres notaire performance PLU producteur pénal renouvelable représentative rénovation saisonnier sol squat thermique tourisme train transition voyageur
