Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel MASSET
- Immigration et intégration (34 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (34 interventions)
- Financement des entreprises et attractivité de la france (11 interventions)
- Adaptation du droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (6 interventions)
- Condamnés terroristes et lutte antiterroriste (5 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (4 interventions)
- Revalorisation du métier de secrétaire de mairie (4 interventions)
- Confidentialité des consultations juridiques des juristes d'entreprise (4 interventions)
- Justice patrimoniale au sein de la famille (4 interventions)
- Homicide routier (4 interventions)
- Prolifération du frelon asiatique (4 interventions)
- Maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales (3 interventions)
- Statut de l'élu local (3 interventions)
- Réseau routier national non concédé (3 interventions)
- Respect du droit à l'image des enfants (2 interventions)
- Réforme du marché de l'électricité (2 interventions)
- Pratiques des centrales d'achat de la grande distribution implantées hors de france (2 interventions)
- Droit applicable aux collectivités locales (2 interventions)
- Rénovation de l'habitat dégradé (2 interventions)
- « tests pme » et création d'un dispositif « impact entreprises » (2 interventions)
- Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété (2 interventions)
- Ordonnance de protection (2 interventions)
- Retrait-gonflement de l'argile (2 interventions)
- Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la ratp (1 intervention)
- Face à la prédation du loup comment assurer l'avenir du pastoralisme (1 intervention)
- Finances des départements (1 intervention)
- Intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (1 intervention)
