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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Nelly Tocqueville
- Orientation des mobilités (15 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (14 interventions)
- Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles (13 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (13 interventions)
- Réforme du régime des catastrophes naturelles (12 interventions)
- évaluation environnementale (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (5 interventions)
- Présentation du rapport d'information de m. françois grosdidier et mme nelly tocqueville « l'association des collectivités territoriales aux décisions qui les concernent » (5 interventions)
- Développement durable des territoires littoraux (5 interventions)
- Indemnisation des interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (5 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (5 interventions)
- Prévention des risques (4 interventions)
- Stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs (4 interventions)
- Littoral et changement climatique (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (4 interventions)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire (4 interventions)
- Examen du rapport d'information de mm. rémy pointereau et philippe mouiller sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte (3 interventions)
- Audition de m. thierry dallard candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris (3 interventions)
- Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (3 interventions)
- Comte rendu par mme nelly tocqueville du déplacement de la délégation en seine-maritime le 11 juin 2018 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (2 interventions)
- Audition de mm. marc mortureux directeur général gérard lasfargues directeur-général adjoint scientifique dominique gombert directeur de l'évaluation des risques de mme alima marie directrice de l'information de la communication et du dialogue et de m. benoît vergriette chef de l'unité risques et société de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (2 interventions)
- Audition de mme nathalie girouard chef de la division des performances environnementales et de l'environnement et de m. nils-axel braathen administrateur principal à la direction de l'environnement de l'organisation de coopération et de développement économiques ocde (2 interventions)
- Accord de paris sur le climat et ses suites (2 interventions)
- Audition de m. michaël sibilleau sous-directeur des finances au sein de l'administration centrale et de m. bertrand faure professeur de droit public à l'université de nantes sur le rapport de l'institut montaigne : « décentralisation : sortons de la confusion » (2 interventions)
- Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (2 interventions)
- économie bleue (2 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Article 13 de la constitution (2 interventions)
- économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi (2 interventions)
- Audition de mm. roland marion et erwann fangeat de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (2 interventions)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (2 interventions)
- Audition de m. sébastien soriano président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (2 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (2 interventions)
- Débat sur la cop23 (2 interventions)
- Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (2 interventions)
- La ruralité une chance pour la france (2 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Audition de mm. patrick josse directeur de la climatologie et des services climatiques sylvain mondon responsable du département des missions institutionnelles et mme alima marie-malikité directrice de la communication de météo-france (2 interventions)
- Pour une école de la confiance (2 interventions)
- Audition de mm. xavier huillard président-directeur général et pierre coppey directeur général adjoint du groupe vinci (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (2 interventions)
- Audition de m. cédric bourillet directeur général de la prévention des risques dgpr au sein du ministère de la transition écologique et solidaire (2 interventions)
- Audition commune par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste en téléconférence (2 interventions)
- Examen du rapport (2 interventions)
- Gestion des conséquences de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (2 interventions)
- Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire social territorial et environnemental majeur pour la france (2 interventions)
- Audition de mm. sylvain schmitt président normandie logistique et christian boulocher directeur général normandie logistique (2 interventions)
- Audition de m. alain thirion préfet directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises (2 interventions)
- Débat sur le thème « ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine » (1 intervention)
- Plans de prévention des risques technologiques (1 intervention)
- Audition de mme marie-caroline bonnet-galzy commissaire générale à l'égalité des territoires cget (1 intervention)
- Rapport public thématique relatif à la grande vitesse ferroviaire (1 intervention)
- Audition de m. pierre-rené lemas directeur général du groupe caisse des dépôts (1 intervention)
- Présentation du rapport d'information de m. hervé maurey « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » (1 intervention)
- Audition de m. bernard garnier président mme anne laborie secrétaire générale mm. guy bergé trésorier président d'air lorraine et daniel huot membre du bureau président d'atmo franche-comté d'atmo france (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie ducroux présidente de la section de l'environnement du conseil économique social et environnemental et de mm. allain bougrain dubourg et marc blanc rapporteurs de l'avis « agir pour la biodiversité » (1 intervention)
- Audition sous forme de table ronde de m. gilles lacan président d'ecologie sans frontières de mme lorelei limousin chargée de mission climat et transports au réseau action climat de m. denis voisin coordinateur du lobby d'intérêt général à la fondation nicolas hulot et de m. sébastien vray président de respire (1 intervention)
- Audition de thierry mandon secrétaire d'état à la réforme de l'état et à la simplification auprès du premier ministre sur les mesures de simplification des normes mises en oeuvre par le gouvernement et sur la réforme des services déconcentrés de l'etat (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp (1 intervention)
- Audition de m. marc papinutti directeur général de voies navigables de france (1 intervention)
- Audition commune de m. luc barret directeur général adjoint et médecin-conseil national de mme christelle gastaldi-ménager responsable adjointe du département études sur les pathologies et les patients de la caisse nationale d'assurance maladie cnam et de m. fabrice henry président de l'union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire unocam (1 intervention)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (1 intervention)
- Audition de m. christian eckert secrétaire d'état chargé du budget au ministère des finances et des comptes publics (1 intervention)
- Audition de mme marisol touraine ministre des affaires sociales de la santé et des droits des femmes (1 intervention)
- échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la délégation « les collectivités territoriales actrices de la lutte contre le changement climatique » dans la perspective de sa présentation à l'occasion du congrès des maires 2015 (1 intervention)
- Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel (1 intervention)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine de la prévention des risques (1 intervention)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine de la prévention des risques- examen des amendements au texte de la commission (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Déplacement en chine (1 intervention)
- Déplacement dans le sud-est de la france à la suite des inondations (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel macron ministre de l'économie de l'industrie et du numérique (1 intervention)
- Coût économique et financier de la pollution de l'air (1 intervention)
- Prévention des risques en matière phytosanitaire (1 intervention)
- Démographie médicale (1 intervention)
- Audition de m. sébastien soriano président de l'arcep (1 intervention)
- République numérique (1 intervention)
- Présentation du rapport d'information de mme françoise gatel et m. christian manable : « les communes nouvelles » (1 intervention)
- émissions des véhicules à moteur diesel (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne présidente-directrice générale de la ratp (1 intervention)
- Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de mm. françois calvet et marc daunis rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme de la construction et des sols (1 intervention)
- Audition de m. jean michel baylet ministre de l'aménagement du territoire de la ruralité et des collectivités territoriales (1 intervention)
- Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (1 intervention)
- Débat d'orientation et lancement de nouveaux travaux de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (1 intervention)
- Audition de m. jean pisani-ferry commissaire général de france stratégie (1 intervention)
- Grand paris (1 intervention)
- Table ronde dans le cadre de la préparation du rapport sur l'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'état au profit des collectivités territoriales (1 intervention)
- Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (1 intervention)
- Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables (1 intervention)
- Audition de m. patrick jeantet président de sncf réseau (1 intervention)
- Audition de m. jean-vincent placé secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé de la réforme de l'état et de la simplification sur l'action du gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme de la construction et des sols (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel thornary commissaire général à l'égalité des territoires (1 intervention)
- Table ronde sur les pollinisateurs autour de m. richard thiéry directeur du laboratoire pour la santé des abeilles et mme agnès lefranc directrice de l'évaluation des produits réglementés agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses m. luc belzunces directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale et m. jean-luc brunet directeur d'unité adjoint institut national de la recherche agronomique inra m. gilles lanio président de l'union nationale de l'apiculture française unaf m. michel perret chef du bureau de la faune et de la flore sauvages et mme jeanne-marie roux-fouillet chef de projet du plan national d'actions « france terre de pollinisateurs » ministère de l'environnement de l'énergie et de la mer (1 intervention)
- Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires (1 intervention)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Service public d'eau potable (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports (1 intervention)
- Audition de m. mounir mahjoubi secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé du numérique (1 intervention)
- Audition de m. jacques mézard ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Table ronde sur le canal seine-nord europe (1 intervention)
- Loi de finances pour 2018 (1 intervention)
- Déplacement à la cop23 (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie idrac haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc janaillac président-directeur général du groupe air france-klm (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron président du conseil d'orientation des infrastructures (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie secrétaire d'état auprès du ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn ministre des solidarités et de la santé (1 intervention)
- Article 13 de la constitution audition de m. arnaud leroy candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (1 intervention)
- L'avenir du transport ferroviaire (1 intervention)
- Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau (1 intervention)
- Politique de fret ferroviaire (1 intervention)
- état d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (1 intervention)
- Pollution de l'air (1 intervention)
- Audition de m. stéphane bouillon préfet de la région auvergne-rhône-alpes coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage (1 intervention)
- Proposition de loi portant transposition de la directive ue 2016-943 du parlement européen et du conseil du 8 juin 2016 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention l'utilisation et la divulgation illicites (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports sur le projet de loi « nouveau pacte ferroviaire » (1 intervention)
- Nouveau pacte ferroviaire (1 intervention)
- Transport fluvial (1 intervention)
- Table ronde sur les produits phytosanitaires autour de m. roger genet directeur général et mme françoise weber directrice générale adjointe de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail en charge des produits réglementés m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de la recherche agronomique mme karine brulé sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation m. didier marteau membre du bureau de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture président de la chambre d'agriculture de l'aube (1 intervention)
- économie circulaire (1 intervention)
- Immigration droit d'asile et intégration (1 intervention)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- Politique régionale (1 intervention)
- Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la constitution (1 intervention)
- Communication de m. michel forissier et mme catherine fournier sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc lacave président-directeur général de météo france (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Diplomatie climatique de la france à l'aune de la cop24 (1 intervention)
- Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport (1 intervention)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (1 intervention)
- Table ronde sur la compétitivité des ports maritimes (1 intervention)
- Projet de pacte finance-climat européen (1 intervention)
- Grand paris et projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Audition de m. robert vautard directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (1 intervention)
- Audition de de mm. bertrand labilloy directeur général des réassurances et des fonds publics et thierry cohignac directeur du département études techniques et réassurances publiques de la caisse centrale de réassurance ccr (1 intervention)
- Projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Audition de m. stéphane pénet directeur des assurances de dommages et de responsabilité de la fédération française de l'assurance (1 intervention)
- Audition de mme odile mérel administrateur et membre du bureau et m. christian sanchidrian délégué général de l'union nationale des associations de lutte contre les inondations unalci-france-inondations (1 intervention)
- Audition de mme laure tourjansky cheffe du service des risques naturels et hydrauliques de la direction générale de la prévention des risques du ministère de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Compte rendu par mme pascale gruny du déplacement de la délégation à copenhague les 13 et 14 décembre 2018 dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des pme (1 intervention)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Création de l'office français de la biodiversité (1 intervention)
- Audition de mm. stéphane roy directeur des actions territoriales et pierre pannet directeur régional hauts-de-france du bureau de recherches géologiques et minières brgm (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général d'aéroports de paris (1 intervention)
- Compte rendu par m. sébastien meurant du déplacement de la délégation dans le val-d'oise le 14 mars 2019 (1 intervention)
- Pilotage et financement des très grandes infrastructures de recherche (1 intervention)
- Compte-rendu de la visite du salon de l'aéronautique du bourget du 19 juin 2019 (1 intervention)
- Compte rendu par mme dominique estrosi-sassone du déplacement de la délégation dans les alpes-maritimes les 4 et 5 juillet 2019 (1 intervention)
- Audition de m. michel colombier membre du haut conseil pour le climat directeur scientifique de l'institut du développement durable et des relations internationales iddri (1 intervention)
- Audition d'avocats spécialisés en droit de l'environnement (1 intervention)
- Audition de m. julien blanchet rapporteur général de la convention citoyenne pour le climat (1 intervention)
- Audition de mm. bernard doroszczuk président et olivier gupta directeur général de l'autorité de sûreté nucléaire asn et de jean-christophe niel directeur général de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (1 intervention)
- Audition de mme émilie counil chargée de recherche à l'institut national d'études démographiques ined (1 intervention)
- Audition de mme magali smets directrice générale m. philippe prudhon directeur des affaires techniques de france chimie et de mme muryelle angot-lebey déléguée générale de france chimie (1 intervention)
- Audition de mm. jérôme bertin directeur général de france victimes et david delaunay directeur général de l'association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux avipp76 (1 intervention)
- Audition de mme isabelle striga directrice générale de lubrizol france et de mm. laurent bonvallet directeur du site lubrizol de rouen et christophe piérard docteur en chimie analytique et environnement manager-conseil sécurité sûreté environnement de lubrizol france (1 intervention)
- Audition de mm. les professeurs andré picot président de l'association toxicologie chimie patrick lagadec directeur de recherche honoraire à l'école polytechnique (1 intervention)
- Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique (1 intervention)
- Audition de mm. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf christophe fanichet président-directeur général de sncf voyageurs et frédéric delorme président-directeur général de fret sncf en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. bernard doroszczuk président olivier gupta directeur général et philippe chaumet-riffaud commissaire de l'autorité de sûreté nucléaire en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. gaël giraud économiste sur la relance verte en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. rémy rioux directeur général de l'agence française de développement afd (1 intervention)
- Audition de m. pascal canfin président de la commission de l'environnement de la santé publique et de la sécurité alimentaire du parlement européen (1 intervention)
- Audition de mm. yann wehrling ambassadeur délégué à l'environnement et jean-françois silvain président de la fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité (1 intervention)
- Gouvernance et performance des ports maritimes (1 intervention)
- Audition de mme inger andersen sous-secrétaire générale des nations unies et directrice exécutive du programme des nations unies pour l'environnement (1 intervention)
- Audition des unions régionales des professionnels de santé de normandie (1 intervention)
