Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Philippe Bas
La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2010-2011, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2017-2018, session 2018-2019, session 2019-2020, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023, session 2023-2024
arrondissement association bancaire canton collège constitutionnel construire conventionnelle couple CSM cumul célébrer cérémonie d’adoption d’intérêt électeur électoral époux familiale filiation homosexuel incompatibilité indemnité individuelle instruction logement l’autorité parentale l’enfant l’indépendance l’élection magistrature majoritaire mariage municipal mère nomination parentale parité parquet personnes handicapées procréation père rupture ruraux sexe siège spéculative supérieur de la magistrature transparence voterai
