Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Philippe Bas
La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2010-2011, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2017-2018, session 2018-2019, session 2019-2020, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023, session 2023-2024
agent agit antiterroriste auditions autoriser bureau candidats catégories champ collaborateur commission d'enquête communautaire communauté conseiller contractuel dotation délégué dénomination détention détenu d’alsace enquête église église catholique élection fausse fléchage fonctionnaire garde garde des sceaux grève générale du bureau habitant handicap indemnité instruction intercommunalité judiciaire juridictionnelle lien liste local légitime l’aide l’aide juridictionnelle l’alsace l’exercice magistrat mandat parquet PATS port prison procureur présence pénale pénitentiaire rapporteurs recevabilité recrutement remplacement retrait sapeurs-pompiers SDIS sous-amendement statut suffrage suffrage universel technique universel direct
