François Patriat

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (président)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Docteur vétérinaire
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères, défense et forces armées (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
  • Voies navigables de France (administrateur, président de la commission territoriale)
  • Conseil national de la chasse et de la faune sauvage (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Financement de la sécurité sociale pour 2024 (8 interventions)
• Immigration et intégration (4 interventions)
• Amélioration de l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (2 interventions)
• Protéger les logements contre l'occupation illicite (4 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/10/22 — Première Ministère - Mesures d'urgence en matière d'énergie
• 28/07/22 — Première Ministère - Jeux Olympiques et Paralympiques
• 24/02/22 — Premier Ministre - Bilan de la politique agricole du Gouvernement
• 20/01/22 — Premier Ministre - Investissements étrangers en France

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/08/18 — Ministère de l'action - Modalités d'application des apports en phase d'engagement individuel du dispositif dit « Dutreil »
• 02/08/18 — Ministère de l'action - Modalités d'application du report d'imposition prévu à l'article 150-0 B ter du code général des impôts
• 23/04/15 — Ministère de la décentralisation - Mise en place des schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires
• 07/08/14 — Ministère des affaires - Autoriser le don du sang pour tous

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 07/06/17 : Rapport d'information N° 575 (2016-2017) au nom de la commission des finances sur - Les miss...
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Ses dernières propositions de loi

• 21/03/23 : Proposition de loi N° 441 (2022-2023) visant à favoriser l’ installation ou le maintien de ...
• 10/02/23 : Proposition de résolution N° 345 (2022-2023) européenne dénonçant les transferts forcés mas...
• 06/02/23 : Proposition de loi N° 319 (2022-2023) visant à rendre obligatoire l’ immatriculation des vé...
• 01/12/22 : Proposition de résolution N° 165 (2022-2023) enregistré à la présidence du Sénat le 1 er dé...

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